Création de la nouvelle commune de Brissac-Loire-Aubance (2016)

De Wiki-Anjou
Carte des communes nouvelles 2016-2017 du département de Maine-et-Loire.
Carte des communes nouvelles 2016-2017.

En 2016, plusieurs nouvelles communes font leur apparition en Maine-et-Loire, et plusieurs autres projets sont menés à bien cette même année comme Doué-en-Anjou, Morannes sur Sarthe-Daumeray, Les Garennes-sur-Loire ou Brissac-Loire-Aubance.

En juin 2016, les conseils municipaux de Les Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l'Hôpital et Vauchrétien, sollicitent la création d'une commune nouvelle au nom de Brissac Loire Aubance. Elle est créée le 15 décembre 2016 en lieu et place des dix communes.


Textes

  • Délibérations municipales du 27 juin 2016.
  • Arrêté préfectoral numéro DRCL-BSFL-2016-116 du 6 septembre 2016[1].
  • Journal officiel numéro 0299 du 24 décembre 2016[2].
JORF numéro 0299 du 24 décembre 2016

texte numéro 66

Arrêté du 6 septembre 2016 portant création de la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance

Par arrêté de la préfète de Maine-et-Loire, en date du 6 septembre 2016, la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance est créée en lieu et place des communes des Alleuds, de Brissac-Quincé, de Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, de Luigné, de Saint-Rémy-la-Varenne, de Saint-Saturnin-sur-Loire, de Saulgé-l'Hôpital, de Vauchrétien, de Chemellier et de Coutures à compter du 15 décembre 2016 (cantons des Ponts-de-Cé et de Doué-la-Fontaine, arrondissements d'Angers et de Saumur).

La population totale de la commune nouvelle s'élève à 11 076 habitants.

Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes pris dans l'ordre du tableau.

Situation administrative

Géographie

La commune nouvelle se situe dans le Saumurois, et son chef-lieu à Brissac-Quincé (47° 21′ 21″ Nord - 0° 26′ 52″ Ouest).

Son altitude varie de 18 à 92 mètres.

Altitudes des communes concernées[3],[4]
Donnée Les Alleuds Brissac-Quincé Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance Chemellier Coutures Luigné Saint-Rémy-la-Varenne Saint-Saturnin-sur-Loire Saulgé-l'Hôpital Vauchrétien Ensemble
Alt. mini (m) 49 33 36 31 30 56 18 18 48 29 18
Alt. maxi (m) 73 78 90 92 89 82 77 84 72 92 92

Sa superficie est de 120,89 km²kilomètres carrés.

Superficie des communes concernées[5]
Donnée Les Alleuds Brissac-Quincé Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance Chemellier Coutures Luigné Saint-Rémy-la-Varenne Saint-Saturnin-sur-Loire Saulgé-l'Hôpital Vauchrétien Ensemble
Surface (en km²kilomètres carrés) 10,47 9,76 16,84 10,99 9,31 9,58 15,67 11,94 6,60 19,73 120,89

Population

En terme de population légale, la commune nouvelle compte 10 714 habitants l'année de sa création.

Populations des communes concernées[6]
Donnée Les Alleuds Brissac-Quincé Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance Chemellier Coutures Luigné Saint-Rémy-la-Varenne Saint-Saturnin-sur-Loire Saulgé-l'Hôpital Vauchrétien Ensemble
Pop. totale[7] 898 3 229 792 796 536 269 992 1 425 594 1545 11 076
Pop. municipale[7] 879 3 059 769 782 525 266 975 1 379 583 1 497 10 714

Notes

Sur le même sujet

Projets de nouvelles communes en 2016
Nouvelles communes de Maine-et-Loire
Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire

Sources et annotations

  1. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral numéro DRCL-BSFL-2016-116 du 6 septembre 2016, RAA spécial n° 62 du 7 septembre 2016, p.page 15 à 17, portant création de la commune nouvelle de Brissac-Loire-Aubance.
  2. Legifrance, JORF n° 0299 du 24 décembre 2016 texte n° 66, Arrêté du 6 septembre 2016 portant création de la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance.
  3. IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, altitudes), Données 2014.
  4. Insee, Liste des communes de Maine-et-Loire, Données 2016.
  5. IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, superficies), Données 2014.
  6. Insee, Populations légales 2013, en vigueur au 1er janvier 2016.
  7. a et b La population légale regroupe pour chaque commune sa population municipale (personnes ayant leur résidence habituelle sur la commune), sa population comptée à part et sa population totale (somme des deux précédentes). Cf InseeInstitut national de la statistique et des études économiques, Définitions et méthodes.