Catégorie:Domaine public (cas particulier) - Historique des versions

Franck-fnba le 17 mai 2024 à 14:43

2024-05-17T14:43:41Z

← Version précédente		Version du 17 mai 2024 à 15:43
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	{{catégorie documents}}		{{catégorie documents}}

	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. {{citation\|Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.}}

	[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]		[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]

Franck-fnba le 15 mai 2024 à 18:37

2024-05-15T18:37:45Z

← Version précédente		Version du 15 mai 2024 à 19:37
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	~~<div class="degrade-fond presentation aide">~~		{{catégorie documents}}
	~~Les '''~~documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].

	''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. {{citation\|Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.}}

	~~</div>~~

	[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]		[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]

Franck-fnba le 1 août 2019 à 15:48

2019-08-01T15:48:10Z

← Version précédente		Version du 1 août 2019 à 16:48
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	<div class="degrade-fond presentation aide">		<div class="degrade-fond presentation aide">
	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].

	''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''		''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''

Franck-fnba le 7 février 2016 à 14:52

2016-02-07T14:52:45Z

← Version précédente		Version du 7 février 2016 à 15:52
Ligne 2 :		Ligne 2 :
	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].

	''Cette image est dans le ~~'''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle~~ domaine public~~]'''~~.~~''<br />~~		''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''
	''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''

	</div>		</div>

	[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]		[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]

Franck-fnba le 7 juin 2014 à 06:28

2014-06-07T06:28:18Z

← Version précédente		Version du 7 juin 2014 à 07:28
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	=~~= Statut des documents ci~~-~~dessous ==~~		<div class="degrade-fond presentation aide">
	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].

Ligne 5 :		Ligne 5 :
	''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''		''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''

			</div>
	[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]		[[Catégorie:Document par licence\|Domaine public (cas particulier)]]

Franck-fnba le 14 avril 2012 à 06:19

2012-04-14T06:19:48Z

← Version précédente		Version du 14 avril 2012 à 07:19
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	== Statut des documents ci-dessous ==		== Statut des documents ci-dessous ==
	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Licences]].		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].

	''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]'''.''<br />		''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]'''.''<br />

Franck-fnba : Page créée avec « == Statut des documents ci-dessous == Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans Wiki-Anjou sous la licence '''domaine public'''... »

2011-09-24T05:22:06Z

Page créée avec « == Statut des documents ci-dessous == Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans Wiki-Anjou sous la licence '''domaine public'''... »

Nouvelle page

== Statut des documents ci-dessous ==
Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Licences]].

''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]'''.''<br />
''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''

[[Catégorie:Document par licence|Domaine public (cas particulier)]]