Catégorie:PD-art - Historique des versions

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	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-art''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. {{citation\|Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.}}

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Franck-fnba le 15 mai 2024 à 18:41

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	Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-art''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. {{citation\|''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.}}		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-art''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. {{citation\|Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.}}

	[[Catégorie:Document par licence\|PD-art]]		[[Catégorie:Document par licence\|PD-art]]

Franck-fnba le 15 mai 2024 à 18:41

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	~~Les '''~~documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-art''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences\|Licences]].

	''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''		Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) ont été insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil\|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-art''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. {{citation\|''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.}}

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Franck-fnba le 1 août 2019 à 15:57

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	''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''		''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''

Franck-fnba le 7 février 2016 à 14:53

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	''Cette image est dans le ~~'''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle~~ domaine public~~]''' car son copyright a '''expiré'''~~.'~~'<br />~~		''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''
	~~''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et~~ dans ~~les pays où~~ le ~~copyright a une durée de vie de '''70 ans~~ ou ~~moins après la mort~~ de ~~l'auteur'''.''<br />~~
	~~''Attention~~, ~~en France~~, ~~les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres~~.''

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Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-art''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences|Licences]].

''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a '''expiré'''.''<br />
''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''.''<br />
''Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.''

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Franck-fnba le 15 mai 2024 à 18:41

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