Chemillé-Melay - Historique des versions

Franck-fnba : Catégorie:Chemillé-en-Anjou

2026-02-05T16:58:33Z

Catégorie:Chemillé-en-Anjou

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	[[Catégorie:Mauges\|Chemille-Melay]]		[[Catégorie:Mauges\|Chemille-Melay]]
			[[Catégorie:Chemillé-en-Anjou]]

Franck-fnba : Catégorie:Commune disparue au XXIe

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Catégorie:Commune disparue au XXIe

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	\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]		\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]
	\| libre = Du 1{{er}} janvier 2013<br>au 14 décembre 2015		\| libre = Du 1{{er}} janvier 2013<br>au 14 décembre 2015
	\| carte = [[~~Fichier~~:Carte situation commune chemillemelay 2013.png\|300px\|center\|Situation dans le département]]		\| carte = [[File:Carte situation commune chemillemelay 2013.png\|300px\|center\|Situation dans le département]]
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	}}		}}
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	Sur le même sujet		Sur le même sujet
	:• [[Baugé-en-Anjou (ancienne)\|Baugé-en-Anjou (I)]]		:* [[Baugé-en-Anjou (ancienne)\|Baugé-en-Anjou (I)]]
	:• [[Clefs-Val d'Anjou]]		:* [[Clefs-Val d'Anjou]]
	:• [[Gennes-Val de Loire (ancienne)\|Gennes-Val de Loire (I)]]		:* [[Gennes-Val de Loire (ancienne)\|Gennes-Val de Loire (I)]]
	:• [[Les Hauts d'Anjou (ancienne)\|Les Hauts d'Anjou (I)]]		:* [[Les Hauts d'Anjou (ancienne)\|Les Hauts d'Anjou (I)]]

	Sources et annotations		Sources et annotations
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	[[Catégorie:Ancienne commune\|Chemille-Melay]]		[[Catégorie:Ancienne commune\|Chemille-Melay]]
			[[Catégorie:Commune disparue au XXIe]]
	[[Catégorie:Mauges\|Chemille-Melay]]		[[Catégorie:Mauges\|Chemille-Melay]]

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	\| territoire = [[Mauges]]		\| territoire = [[Mauges]]
	\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]		\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]
	\| libre = Du 1{{er}} janvier 2013<br />au 14 décembre 2015		\| libre = Du 1{{er}} janvier 2013<br>au 14 décembre 2015
	\| carte = [[Fichier:Carte situation commune chemillemelay 2013.png\|300px\|center\|Situation dans le département]]		\| carte = [[Fichier:Carte situation commune chemillemelay 2013.png\|300px\|center\|Situation dans le département]]
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	La commune est créée le 1{{er}} janvier [[2013]] du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>, et son siège est fixé à Chemillé. Michel Mignard en est son premier maire. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)\|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)\|Clefs-Val d'Anjou]]<ref>[[Projets de nouvelles communes]], octobre 2015</ref>. Le département compte dès lors 357 communes.		La commune est créée le 1{{er}} janvier [[2013]] du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>, et son siège est fixé à Chemillé. Michel Mignard en est son premier maire. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)\|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)\|Clefs-Val d'Anjou]]<ref>[[Projets de nouvelles communes]], octobre 2015</ref>. Le département compte dès lors 357 communes.

			Faisant suite à l'arrêté préfectoral de création de novembre 2012, le mois suivant un recours judiciaire est déposé par collectif d'habitants de Melay devant le tribunal administratif de Nantes pour demander son annulation. Le recours, après examen du tribunal, n'aboutit pas<ref>Ouest-France, ''Melay. Commune nouvelle : SOS Melay dépose un recours devant le tribunal'', 4 janvier 2013</ref>.

	Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.		Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.

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	}}		}}

	'''Chemillé-Melay''' est une [[Hameaux, quartiers et anciennes communes de Maine-et-Loire\|ancienne commune]] de l'Ouest de la France, située dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'est de [[La Chapelle-Rousselin]] et au nord-est de [[Cholet]].		'''Chemillé-Melay''', créée en 2013 et disparue en 2015, est une [[Hameaux, quartiers et anciennes communes de Maine-et-Loire\|ancienne commune]] de l'Ouest de la France située dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'est de [[La Chapelle-Rousselin]] et au nord-est de [[Cholet]].


	La commune est créée le 1{{er}} janvier 2013 du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Baugé-en-Anjou (~~ancienne~~)\|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Clefs-Val d'Anjou]]. Le département compte dès lors 357 communes.		La commune est créée le 1{{er}} janvier [[2013]] du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>, et son siège est fixé à Chemillé. Michel Mignard en est son premier maire. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)\|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)\|Clefs-Val d'Anjou]]<ref>[[Projets de nouvelles communes]], octobre 2015</ref>. Le département compte dès lors 357 communes.

			Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.

			Son code commune (Insee) est 49092 et son code postal est 49120.

	La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.		La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.

	Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.

	~~Le code commune~~ (~~Insee~~) de ~~Chemillé~~-~~Melay est 49092 et son code postal est 49120.~~		Sur le même sujet
			:• [[Baugé-en-Anjou (ancienne)\|Baugé-en-Anjou (I)]]
			:• [[Clefs-Val d'Anjou]]
			:• [[Gennes-Val de Loire (ancienne)\|Gennes-Val de Loire (I)]]
			:• [[Les Hauts d'Anjou (ancienne)\|Les Hauts d'Anjou (I)]]

	~~== Notes ==~~
	Sources et annotations		Sources et annotations
	{{Références}}		{{Références}}

Franck-fnba le 22 décembre 2018 à 02:51

2018-12-22T02:51:53Z

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	La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.		La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.

	Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015, avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.		Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.

	Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092, et son code postal est 49120.		Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092 et son code postal est 49120.

	== Notes ==		== Notes ==

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	La commune ~~a été~~ créée le 1{{er}} janvier 2013~~, issue~~ du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 ~~- voir~~ [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.		La commune est créée le 1{{er}} janvier 2013 du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Baugé-en-Anjou (ancienne)\|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Clefs-Val d'Anjou]]. Le département compte dès lors 357 communes.

	~~Elle~~ disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création ~~de la commune nouvelle~~]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 ~~- voir~~ [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.		La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.

	Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]].		Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015, avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.

	~~Son code~~ commune ~~(Insee) est 49092, et son code postal est 49120~~.

			Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092, et son code postal est 49120.

	== Notes ==		== Notes ==
	~~Sur le même sujet~~
	~~:• [[Baugé-en-Anjou (ancienne)\|Baugé-en-Anjou (I)]]~~
	~~:• [[Clefs-Val d'Anjou]]~~

	Sources et annotations		Sources et annotations
	{{Références}}		{{Références}}

Franck-fnba le 11 novembre 2017 à 07:34

2017-11-11T07:34:49Z

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	{{Infobox quartier		{{Infobox quartier
	\| qualité = commune éphémère		\| qualité = commune éphémère
	\| image =		\| image = <!-- blason ou logo -->
	\| territoire = [[Mauges]]		\| territoire = [[Mauges]]
	\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]		\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]
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	Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.		Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.

	~~Elle~~ est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]].		Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]].

	Son code commune (Insee) est 49092, et son code postal est 49120.		Son code commune (Insee) est 49092, et son code postal est 49120.

	~~{{clr}}~~
	== Notes ==		== Notes ==
	Sur le même sujet		Sur le même sujet
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	[[Catégorie:Ancienne commune\|Chemille-Melay]]		[[Catégorie:Ancienne commune\|Chemille-Melay]]
	[[Catégorie:Mauges\|Chemille-Melay]]		[[Catégorie:Mauges\|Chemille-Melay]]
	~~[[Catégorie:CC Chemillé\|Chemille-Melay]]~~

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2017-02-02T18:25:19Z

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	La commune a été créée le 1{{er}} janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[~~Création~~ de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)~~\|Arrêté préfectoral 2012317-0003~~]]~~, du 12 novembre 2012~~.</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.		La commune a été créée le 1{{er}} janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.

	Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.		Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.

	Elle est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]], et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]].		Elle est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]].

	Son code commune (Insee) est 49092, et son code postal est 49120.		Son code commune (Insee) est 49092, et son code postal est 49120.

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	== Notes ==		== Notes ==
	Sur le même sujet		Sur le même sujet

Franck-fnba le 25 août 2016 à 17:16

2016-08-25T17:16:38Z

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	\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]		\| commune = [[Chemillé-en-Anjou]]
	\| libre = Du 1{{er}} janvier 2013<br />au 14 décembre 2015		\| libre = Du 1{{er}} janvier 2013<br />au 14 décembre 2015
	\| carte = [[Fichier:Carte situation commune chemillemelay.png\|300px\|center\|Situation dans le département]]		\| carte = [[Fichier:Carte situation commune chemillemelay 2013.png\|300px\|center\|Situation dans le département]]
	{{osm14\|n=47.2095\|o=-0.7745}}		{{osm14\|n=47.2095\|o=-0.7745}}
	}}		}}

Franck-fnba le 9 janvier 2016 à 17:35

2016-01-09T17:35:33Z

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	La commune a été créée le 1{{er}} janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)\|Arrêté préfectoral 2012317-0003]], du 12 novembre 2012.</ref>. Chemillé en ~~devient une commune déléguée~~<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.		La commune a été créée le 1{{er}} janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)\|Arrêté préfectoral 2012317-0003]], du 12 novembre 2012.</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.

	Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.		Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)\|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.

Chemillé-Melay - Historique des versions

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Franck-fnba le 25 août 2016 à 17:16

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