Modèle:PD-auteur - Historique des versions

Franck-fnba le 22 octobre 2022 à 07:10

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	\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [~~http~~://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.		\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [https://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br>En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.
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Franck-fnba le 31 août 2016 à 18:23

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	\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.		\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.

Franck-fnba le 31 août 2016 à 17:20

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	\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.		\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.

Franck-fnba le 31 août 2016 à 17:18

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Franck-fnba le 5 février 2016 à 16:56

2016-02-05T16:56:16Z

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	\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.		\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.
	\|}<includeonly>[[Catégorie:Domaine public (cas particulier)\|{{PAGENAME}}]] </includeonly>		\|}<includeonly>[[Catégorie:Domaine public (cas particulier)\|{{PAGENAME}}]] </includeonly>
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	~~Ce modèle concerne une [[Wiki-Anjou:Licences\|licence]] applicable sur Wiki-Anjou. Il ne peut être modifié sans discussion préalable.~~

	'''Syntaxe : <nowiki>{{PD-auteur}}</nowiki>'''		'''Syntaxe : <nowiki>{{PD-auteur}}</nowiki>'''

Franck-fnba le 20 octobre 2012 à 06:07

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	'''Syntaxe : <nowiki>{{PD-auteur}}</nowiki>'''		'''Syntaxe : <nowiki>{{PD-auteur}}</nowiki>'''

			<font color=#CC2200>Ce modèle concerne une licence applicable sur Wiki-Anjou, et ne peut être modifié sans discussion préalable.</font>

	[[Catégorie:Modèle licence\|{{PAGENAME}}]]</noinclude>		[[Catégorie:Modèle licence\|{{PAGENAME}}]]</noinclude>

Franck-fnba le 20 octobre 2012 à 05:46

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	\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.		\| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.

Franck-fnba : Modèle PD-auteur

2012-10-20T05:37:47Z

Modèle PD-auteur

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{| [[Image:PD-icon-gris.png|Domaine public]]
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| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.
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Ce modèle concerne une [[Wiki-Anjou:Licences|licence]] applicable sur Wiki-Anjou. Il ne peut être modifié sans discussion préalable.

'''Syntaxe : <nowiki>{{PD-auteur}}</nowiki>'''

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