Fichier:Coteaux layon comcom logo.jpg
Pas de plus haute résolution disponible.
Coteaux_layon_comcom_logo.jpg (254 × 96 pixels, taille du fichier : 5 kio, type MIME : image/jpeg)
Description
Logo de la communauté de communes des Coteaux-du-Layon (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Source : CC coteaux du Layon, mars 2013. Œuvre artistique protégée.
Publié sous licence(s)
 |
Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 16 mars 2013 à 14:41 | | 254 × 96 (5 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == 30px|right|link=Wiki-Anjou:Licences|alt=Copyright '''Logo de la Communauté de communes coteaux du layon, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.cc-coteauxdulayon.com/ CC coteaux du layon], mars 2013 ==... |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
