Fichier:Logo licence CP gris.png

Description

Logo copyright (gris), tout droit réservé. Variante de couleur rouge.

Étant composé exclusivement d'informations qui sont tombées dans le domaine public et ne contenant aucune modification en faisant une œuvre originale, ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le domaine public.

Publié sous licence(s)

Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.

Galerie

• 

  PD-icon-gris.png

• 

  Logo licence Copyleft green.png

• 

  Logo licence Heckert GNU white.png

• 

  Logo licence CC some rights reserved.png

• 

  Cc-large.png

• 

  Cc-by new white.png

• 

  Cc-nc.png

• 

  Cc-nd white.png

• 

  Cc-sa white.png

• 

  Logo licence lo etalab.png

• 

  Logo licence CP rouge.png