Fichier:Moine sevre comcom logo.jpg
Pas de plus haute résolution disponible.
Moine_sevre_comcom_logo.jpg (367 × 137 pixels, taille du fichier : 10 kio, type MIME : image/jpeg)
Description
Logo de la communauté de communes de Moine-et-Sèvre (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Source : CC Moine et Sèvre, mai 2013. Œuvre artistique protégée.
Publié sous licence(s)
 |
Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 28 mai 2013 à 19:46 | | 367 × 137 (10 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de communes de Moine et Sèvre, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.moineetsevre.fr/ CC Moine et Sèvre], mai 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} [[Catégorie:Documen... |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
