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== Statut des documents ci-dessous == | == Statut des documents ci-dessous == | ||
Cette image est dans le '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a expiré. | :Cette image est dans le '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a expiré. | ||
Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de soixante-dix ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres. | :Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de soixante-dix ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres. |
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