Fichier:Vercherssurlayon logo 2016.jpg

De Wiki-Anjou

Vercherssurlayon_logo_2016.jpg(90 × 88 pixels, taille du fichier : 7 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Copyright

Logo de la commune de Les Verchers-sur-Layon (Maine-et-Loire, France).

Source : Mairie des Verchers-sur-Layon, novembre 2016. Œuvre artistique protégée.

Publié sous licence(s)

Copyright, tous droits réservés
  Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 novembre 2016 à 20:46Vignette pour la version du 17 novembre 2016 à 20:4690 × 88 (7 kio)Franck-fnba (discussion | contributions)== Description == {{Logo cp}} Logo de la commune de Les Verchers-sur-Layon (Maine-et-Loire, France). Source : [http://www.lesvercherssurlayon.fr/ Commune des Verchers-sur-Layon], novembre 2016. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposi...

La page suivante utilise ce fichier :