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« Projets de nouvelles communes en 2015 » : différence entre les versions

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[[Fichier:Maine-et-Loire-agglomerations-principales.png|thumb|300px|right|alt=Carte des principales agglomérations du département.|Les principales agglomérations du département.]]
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Projets de nouvelles communes en 2014 et 2015 : plusieurs projets de regroupement voient le jour sur les territoires de Baugé, Beaupréau, Saint-Germain-sur-Moine, Chemillé, Montrevault et Champtoceaux.
Projets de nouvelles communes en 2014 et 2015 : plusieurs projets de regroupement voient le jour sur les territoires de Baugé, Beaupréau, Saint-Germain-sur-Moine, Chemillé, Montrevault, Champtoceaux, etc.




__TOC__
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== Cadre des créations ==
Commune nouvelle selon la loi du 16 décembre 2010<ref name="loi-2010">Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 ([http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCX0922788L texte]).</ref> : remplaçant la loi sur les communes associées<ref name="loi-1971">Le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971, dite « loi Marcellin » ([http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19710718&pageDebut=07091&pageFin=&pageCourante=07091 texte]).</ref>, elle permet le regroupement de communes contiguës, avec notamment la possibilité de désigner un maire délégué et d'avoir une mairie annexe. Contrairement aux communes associées de la loi Marcellin, les communes déléguées ne constituent pas un sectionnement électoral<ref name="wp-cn">Wikipédia, [http://fr.wikipedia.org/wiki/Commune_nouvelle Commune nouvelle], novembre 2012.</ref>.
La création de la commune nouvelle entraîne sa substitution dans toutes les délibérations et tous les actes pris par les anciennes communes.


== Baugé-en-Anjou ==
== Baugé-en-Anjou ==
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Durant cette même période un projet apparait dans le Gennois entre les communes de [[Chênehutte-Trèves-Cunault]], [[Gennes]], [[Saint-Georges-des-Sept-Voies]] et [[Le Thoureil]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/gennes-une-commune-nouvelle-en-projet-18-12-2014-199491 Gennes - Une commune nouvelle en projet], article du 18 décembre 2014.</ref> et [[Grézillé]]<ref>Saumur Kiosque (Ignis Communication), [http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25844 Gennes-Val de Loire, la première commune nouvelle du Saumuois], article du 4 juillet 2015.</ref>. La communes s'accordent sur la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Gennes-Val de Loire}}.
Durant cette même période un projet apparait dans le Gennois entre les communes de [[Chênehutte-Trèves-Cunault]], [[Gennes]], [[Saint-Georges-des-Sept-Voies]] et [[Le Thoureil]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/gennes-une-commune-nouvelle-en-projet-18-12-2014-199491 Gennes - Une commune nouvelle en projet], article du 18 décembre 2014.</ref> et [[Grézillé]]<ref>Saumur Kiosque (Ignis Communication), [http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25844 Gennes-Val de Loire, la première commune nouvelle du Saumuois], article du 4 juillet 2015.</ref>. La communes s'accordent sur la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Gennes-Val de Loire}}.


Les cinq communes se situe sur l'intercommunalité du [[Communauté de communes du Gennois|Gennois]]. La commune de Chênehutte-Trèves-Cunault s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 27,61 {{km2}} et compte {{formatnum:1034}} habitants<ref name="pop-2015" />, celle de Gennes s'étend sur 32,52 {{km2}} et compte {{formatnum:2211}} habitants, celle de Saint-Georges-des-Sept-Voies s'étend sur 15,22 {{km2}} et compte 694 habitants, et celle du Thoureil s'étend sur 11,02 {{km2}} et compte 446 habitants.
Les cinq communes se situe sur l'intercommunalité du [[Communauté de communes du Gennois|Gennois]]. La commune de Chênehutte-Trèves-Cunault s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 27,61 {{km2}} et compte {{formatnum:1034}} habitants<ref name="pop-2015" />, celle de Gennes s'étend sur 32,52 {{km2}} et compte {{formatnum:2211}} habitants, celle de Grézillé s'étend sur 17,62 {{km2}} et compte 604 habitants, celle de Saint-Georges-des-Sept-Voies s'étend sur 15,22 {{km2}} et compte 694 habitants, et celle du Thoureil s'étend sur 11,02 {{km2}} et compte 446 habitants.


→ [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]].
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Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu'', journal du 9 mai 2015.</ref>, une discussion de rapprochement s'engage entre [[Saint-Aubin-de-Luigné]] et [[saint-Lambert-du-Lattay]]. Une`situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes seront consultées par le biais d'un questionnaire<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Quel nom pour la commune nouvelle'', journal du 21 septembre 2015.</ref>. La commune nouvelle portera le nom {{citation|Val du Layon}} et verra le jour le 1{{er}} janvier 2017<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La commune nouvelle s’appellera Val du Layon'', journal du 19 octobre 2015.</ref>.
Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu'', journal du 9 mai 2015.</ref>, une discussion de rapprochement s'engage entre [[Saint-Aubin-de-Luigné]] et [[saint-Lambert-du-Lattay]]. Une`situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes seront consultées par le biais d'un questionnaire<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Quel nom pour la commune nouvelle'', journal du 21 septembre 2015.</ref>. La commune nouvelle portera le nom {{citation|Val du Layon}} et verra le jour le 1{{er}} janvier 2017<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La commune nouvelle s’appellera Val du Layon'', journal du 19 octobre 2015.</ref>.
'''Longuenée-en-Anjou'''
Un projet né entre les communes du SIVM de Longuenée ([[La Meignanne]], [[La Membrolle-sur-Longuenée]], [[Le Plessis-Macé]]), [[Saint-Clément-de-la-Place]] et [[Pruillé]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''À l'aube d'une seule commune'', journal du 25 juin</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Vers un mariage de raison'', journal du 27 juin 2015.</ref>. La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Membrole-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle'', journal du 5 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le Plessis-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 8 septembre 2015.</ref>, tandis que Saint-Clément-de-la-Place s'y oppose<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle'', journal du 26 septembre 2015.</ref>.


'''Les autres projets'''
'''Les autres projets'''


Durant cette même période d'autres projets de regroupement voient le jour comme
Durant cette même période d'autres projets de regroupement voient le jour comme
* entre les communes de [[La Meignanne]], [[Le Plessis-Macé]], [[La Membrolle-sur-Longuenée]], [[Saint-Clément-de-la-Place]] et [[Pruillé]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''À l'aube d'une seule commune'', journal du 25 juin</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Vers un mariage de raison'', journal du 27 juin 2015.</ref>, La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Membrolee-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle'', journal du 5 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le Plessi-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 8 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle'', journal du 26 septembre 2015.</ref> ;
* entre les communes de [[Saint-Jean-des-Mauvrets]], [[Saint-Saturnin-sur-Loire]], [[Saint-Sulpice-sur-Loire]] et [[Blaison-Gohier]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Un mariage et 4 enterrements ?'', journal du 26 juin 2015.</ref> ;
* entre les communes de [[Saint-Jean-des-Mauvrets]], [[Saint-Saturnin-sur-Loire]], [[Saint-Sulpice-sur-Loire]] et [[Blaison-Gohier]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Un mariage et 4 enterrements ?'', journal du 26 juin 2015.</ref> ;
* entre les communes de [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]], [[La Pouëze]] et [[Vern-d’Anjou]]<ref>Mairie de La Pouëze, [http://www.ville-lapoueze.fr/mediatheque/documents/pdf/communenouvellereunionpublique20150904_v2.pdf Réunion publique], du 4 septembre 2015.</ref>.
* entre les communes de [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]], [[La Pouëze]] et [[Vern-d’Anjou]]<ref>Mairie de La Pouëze, [http://www.ville-lapoueze.fr/mediatheque/documents/pdf/communenouvellereunionpublique20150904_v2.pdf Réunion publique], du 4 septembre 2015.</ref>.