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Projets de nouvelles communes en 2015 (voir la source)

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+ Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)

Franck-fnba

Bureaucrates, Masqueurs de modifications, Administrateurs

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modifications

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 → [[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)]].
+== Loire-Authion ==
+Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. L'[[Communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion|actuelle intercommunalité]] regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900866 Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866)], janvier 2015.</ref>. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l’Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/la-menitre-les-elus-disent-non-a-une-commune-nouvelle-07-07-2015-227161 La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle], article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Brain dit oui à la commune nouvelle'', journal du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle'', journal du 10 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Andard. la commune nouvelle en bonne voie'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La position de La Ménitré « lourde de conséquences »'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion'', journal du 7 septembre 2015.</ref>. Finallement La Ménitré quitte la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion pour rejoindre le 1{{er}} janvier 2016 celle de [[Communauté de communes de Beaufort-en-Anjou|Beaufort-en-Anjou]]. Le projet de commune nouvelle au '''1{{er}}janvier 2016''' est approuvé par les autres communes le 19 novembre 2015 sous le nom de {{citation|Loire-Authion}}<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-85]], du 7 décembre 2015, portant création de la commune nouvelle de Loire-Authion.</ref>.
+→ [[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)]].
 == Les autres projets ==
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 [[Ingrandes]] (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015<ref name="co-23juin2015">Le Courrier de l'Ouest, ''Une commune nouvelle est née'', journal du 23 juin 2015.</ref>. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le projet commune nouvelle a été présenté'', journal du 7 mai 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle : et l'impact financier ?'', journal du 3 juin 2015.</ref>. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle<ref>Mairie de Le Fresne-sur-Loire, [http://www.lefresnesurloire.fr/uploads/media/CM.15.06.17_01.pdf Procès verbal du conseil municipal], du 17 juin 2015.</ref>{{,}}<ref>Communes d'Ingrandes et du Fresne, [http://www.ingrandes-sur-loire.fr/Donnees/Structures/81461/Upload/547565.pdf Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire], adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).</ref>{{,}}<ref name="co-23juin2015" /> sous le nom de {{citation|Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/ingrandes-et-le-fresne-bientot-regroupees-3516142 Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?], article du 25 juin 2015.</ref>. Le siège sera fixé à Ingrandes<ref name="co-23juin2015" />. Le 21 septembre, le [[conseil départemental de Maine-et-Loire]] se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département<ref>Conseil départemental de Maine-et-Loire, [https://www.maine-et-loire.fr/Delib_Rapports/ConseilDepartemental/2015/09/21/DELIBERATION/D0PR1.pdf Délibération n° 2015.CD4-047], du 21 septembre 2015.</ref>. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/lorganisation-de-la-commune-nouvelle-se-met-en-place-3782137 L'organisation de la commune nouvelle se met en place], article du 19 octobre 2015.</ref>.
-'''En Vallée-Loire-Authion'''
-Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. L'[[Communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion|actuelle intercommunalité]] regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900866 Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866)], janvier 2015.</ref>. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l’Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/la-menitre-les-elus-disent-non-a-une-commune-nouvelle-07-07-2015-227161 La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle], article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Brain dit oui à la commune nouvelle'', journal du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle'', journal du 10 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Andard. la commune nouvelle en bonne voie'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La position de La Ménitré « lourde de conséquences »'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion'', journal du 7 septembre 2015.</ref>.
 '''Les autres projets'''
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 :* [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]]
 :* [[Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016)]]
+:* [[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)]]
 :* [[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)]]
 :* [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2015)]]