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Fin 2015 et début 2016, plusieurs [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|nouvelles communes]] font leur apparition en [[Maine-et-Loire]], comme Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Montrevault-sur-Èvre, Sèvremoine, Mauges-sur-Loire et Lys-Haut-Layon. | Fin 2015 et début 2016, plusieurs [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|nouvelles communes]] font leur apparition en [[Maine-et-Loire]], comme Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Montrevault-sur-Èvre, Sèvremoine, Mauges-sur-Loire et Lys-Haut-Layon. | ||
Les 10 et 17 septembre 2015, les conseils municipaux de Les Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tigné, Trémont et Vihiers, sollicitent la création d'une '''commune nouvelle'''. Elle est créée le | Les 10 et 17 septembre 2015, les conseils municipaux de Les Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tigné, Trémont et Vihiers, sollicitent la création d'une '''commune nouvelle'''. Elle est créée le 1{{er}} janvier 2016 en lieu et place des six communes. | ||
== Textes == | == Textes == | ||
* Délibérations municipales du 10 et 17 septembre 2015. | * Délibérations municipales du 10 et 17 septembre 2015. | ||
* Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-63 du 5 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-63 du 5 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/074-RAA_special_du_9_octobre_2015.pdf RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 23], portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon.</ref>. | * Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-63 du 5 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-63 du 5 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/074-RAA_special_du_9_octobre_2015.pdf RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 23], portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon au 31 décembre 2015.</ref>, abrogé et remplacé par l'arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96 du 18 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_Commune_nouvelle_Lys-Haut-Layon_2.pdf Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96 du 18 décembre 2015], portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon au 1{{er}} janvier 2016.</ref>. | ||
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