Aller au contenu

« Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015) » : différence entre les versions

m
Erdre-en-Anjou
m (Erdre-en-Anjou)
Ligne 1 : Ligne 1 :
En 2015 et 2016, plusieurs [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|nouvelles communes]] font leur apparition en [[Maine-et-Loire]], comme Gennes-Val de Loire, Les Bois d'Anjou, Morannes-sur-Sarthe, Bellevigne-en-Layon, Blaison-Saint-Sulpice, Longuenée-en-Anjou, Tuffalun, Jarzé-Villages, Beaufort-en-Anjou, Mazé-Milon, Champteussé-sur-Baconne et Erdre-sur-Anjou.
En 2015 et 2016, plusieurs [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|nouvelles communes]] font leur apparition en [[Maine-et-Loire]], comme Gennes-Val de Loire, Les Bois d'Anjou, Morannes-sur-Sarthe, Bellevigne-en-Layon, Blaison-Saint-Sulpice, Longuenée-en-Anjou, Tuffalun, Jarzé-Villages, Beaufort-en-Anjou, Mazé-Milon, Champteussé-sur-Baconne et Erdre-en-Anjou.


En décembre 2015, les conseils municipaux de Brain-sur-Longuenée, Gené, La Pouëze et Vern-d'Anjou, sollicitent la création d'une '''commune nouvelle'''. Elle est créée le 28 décembre 2015 en lieu et place des quatre communes.
En décembre 2015, les conseils municipaux de Brain-sur-Longuenée, Gené, La Pouëze et Vern-d'Anjou, sollicitent la création d'une '''commune nouvelle'''. Elle est créée le 28 décembre 2015 en lieu et place des quatre communes.
Ligne 6 : Ligne 6 :
== Textes ==
== Textes ==
* Délibérations municipales du 14, 17 et 21 décembre 2015.
* Délibérations municipales du 14, 17 et 21 décembre 2015.
* Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105 du 22 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105 du 22 décembre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/098-RAA_special_du_23_decembre_2015.pdf RAA Special n° 98 du 23 décembre 2015], p. 9-11, portant création de la commune nouvelle de Erdre-sur-Anjou.</ref>.
* Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105 du 22 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105 du 22 décembre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/098-RAA_special_du_23_decembre_2015.pdf RAA Special n° 98 du 23 décembre 2015], p. 9-11, portant création de la commune nouvelle de Erdre-en-Anjou.</ref>.


== Situation administrative ==
== Situation administrative ==
* Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|[[Erdre-sur-Anjou]]}}.
* Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|[[Erdre-en-Anjou]]}}.
* Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Vern-d'Anjou.
* Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Vern-d'Anjou.
* Communes déléguées : [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]], [[La Pouëze]] et [[Vern-d'Anjou]].
* Communes déléguées : [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]], [[La Pouëze]] et [[Vern-d'Anjou]].
Ligne 66 : Ligne 66 :
{{BasPage Communes2016}}
{{BasPage Communes2016}}


[[Catégorie:Nouvelle commune|Erdre-sur-Anjou (2015)]]
[[Catégorie:Nouvelle commune|Erdre-en-Anjou (2015)]]