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« Fichier:Centre mauges comcom logo.jpg » : différence entre les versions

Catégorie:Document Blason ou logo
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Logo de la [[communauté de communes du Centre-Mauges]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Logo de la [[communauté de communes du Centre-Mauges]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.


Source : [http://www.cc-centre-mauges.fr/accueil/ CC centre Mauges], février 2013. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Source : CC centre Mauges, février 2013. Œuvre artistique protégée.


== Publié sous licence(s) ==
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[[Catégorie:Document Service public]]
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]