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« Fichier:Montjeansurloire logo 2015.jpg » : différence entre les versions

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Catégorie:Document Blason ou logo
(== Description == {{Logo cp}} Logo de la commune de Montjean-sur-Loire (Maine-et-Loire, France). Source : Mairie de Montjean-sur-Loire, 2015. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accord...)
 
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Logo de la commune de [[Montjean-sur-Loire]] (Maine-et-Loire, France).
Logo de la commune de [[Montjean-sur-Loire]] (Maine-et-Loire, France).


Source : Mairie de Montjean-sur-Loire, 2015. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Source : Mairie de Montjean-sur-Loire, 2015. Œuvre artistique protégée.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
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[[Catégorie:Document Service public]]
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]