1 042
modifications
« Communauté de communes de la région de Doué-la-Fontaine » : différence entre les versions
Communauté de communes de la région de Doué-la-Fontaine (voir la source)
Version du 12 janvier 2019 à 11:25
, 12 janvier 2019aucun résumé des modifications
m (relecture) |
mAucun résumé des modifications |
||
| Ligne 20 : | Ligne 20 : | ||
En 2016, un projet de regroupement en une commune nouvelle est initié. Denezé-sous-Doué, Louresse-Rochemenier et Les Ulmes, se retirent de l'intercommunalité à effet au 29 décembre. La commune nouvelle de [[Doué-en-Anjou]] voit le jour le 30 décembre, constituée des communes de Brigné, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon et Les Verchers-sur-Layon. La création de la commune nouvelle emporte suppression de la communauté de communes de la région de Doué-la-Fontaine<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-122'', du 22 septembre 2016 — Voir [[création de la nouvelle commune de Doué-en-Anjou (2016)]].</ref>. | En 2016, un projet de regroupement en une commune nouvelle est initié. Denezé-sous-Doué, Louresse-Rochemenier et Les Ulmes, se retirent de l'intercommunalité à effet au 29 décembre. La commune nouvelle de [[Doué-en-Anjou]] voit le jour le 30 décembre, constituée des communes de Brigné, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon et Les Verchers-sur-Layon. La création de la commune nouvelle emporte suppression de la communauté de communes de la région de Doué-la-Fontaine<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-122'', du 22 septembre 2016 — Voir [[création de la nouvelle commune de Doué-en-Anjou (2016)]].</ref>. | ||
== Notes == | |||
Sur le même sujet | Sur le même sujet | ||
: | :• [[Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire en 2015]] | ||
: | :• [[Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire]] | ||
: | :• [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]] | ||
: | :• [[Organisation administrative du Maine-et-Loire]] | ||
Sources et annotations | Sources et annotations | ||