Aller au contenu

« Canton de Beaupréau-en-Mauges » : différence entre les versions

maj, suite
(maj, suite)
(maj, suite)
Ligne 17 : Ligne 17 :
* à la commune nouvelle de [[Montrevault-sur-Èvre]] issue du rapprochement des communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-59'', du 5 octobre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)]].</ref>.
* à la commune nouvelle de [[Montrevault-sur-Èvre]] issue du rapprochement des communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-59'', du 5 octobre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)]].</ref>.


En 2020, le mot « Beaupréau » est remplacé par les mots « Beaupréau-en-Mauges ». Il est modifié par la mention « Le canton n° 9 (Beaupréau-en-Mauges) comprend les communes suivantes : Beaupréau-en-Mauges, Bégrolles-en-Mauges, Montrevault-sur-Evre. Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Beaupréau-en-Mauges »<ref>Décret n° 2020-211 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-259 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de Maine-et-Loire, JORF n° 0056 du 6 mars 2020, texte n° 29 ([https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/5/INTA2004506D/jo/texte sur Légifrance]).</ref>.
En 2020, le mot « Beaupréau » est remplacé par les mots « Beaupréau-en-Mauges ». Il est modifié par la mention « Le canton n° 9 (Beaupréau-en-Mauges) comprend les communes suivantes : Beaupréau-en-Mauges, Bégrolles-en-Mauges, Montrevault-sur-Evre. Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Beaupréau-en-Mauges »<ref>Décret n° 2020-211 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-259 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de Maine-et-Loire, JORF n° 0056 du 6 mars 2020, texte n° 29 ([https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/5/INTA2004506D/jo/texte sur Légifrance]).</ref>{{,}}<ref>[[Décret 2014-259 du 26 février 2014 (mars 2020)|Décret n° 2014-259 du 26 février 2014]], version consolidée au 7 mars 2020.</ref>.


== Présentation du canton ==
== Présentation du canton ==