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| Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a '''expiré'''.''<br />
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Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.
Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.
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Version du 20 octobre 2012 à 07:08

Domaine public
Cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré.

Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.


Syntaxe : {{PD-old}}

Ce modèle concerne une licence applicable sur Wiki-Anjou, et ne peut être modifié sans discussion préalable.