« Modèle:CP marque déposée » : différence entre les versions
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Version du 26 janvier 2013 à 16:56
Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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