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''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.'' | ''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.'' | ||
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