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Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-old''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence.<br />
Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-old''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences|Licences]].
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''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a '''expiré'''.''<br />
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''Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.''
''Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.''


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[[Catégorie:Document par licence|PD-old]]
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Version du 7 juin 2014 à 07:31

Les documents ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans Wiki-Anjou sous la licence PD-old : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page Licences.

Cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré.
Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur.
Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.

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