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[[Fichier:Maine-et-Loire communes nouvelles 2015-2016.png|thumb|upright=1.5|alt=Carte des communes nouvelles 2015-2016 du département de Maine-et-Loire.|Carte des communes nouvelles 2015-2016.]]
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Projets de nouvelles communes en 2014 et 2015 : plusieurs projets de regroupement voient le jour sur les territoires de Baugé, Beaupréau, Saint-Germain-sur-Moine, Chemillé, Montrevault, Champtoceaux, etc.
Plusieurs projets de regroupement de communes de Maine-et-Loire naissent en 2015 sur les territoires de Baugé, Le Lion-d'Angers, Fontaine-Guérin, Beaupréau, Chemillé, Montrevault, Saint-Macaire, La Pommeraye, Gennes, Vihiers, Morannes, Thouarcé, Saint-Lambert, Blaison-Gohier, Champtoceaux, La Membrolle, Saint-Sylvain, Saint-Mathurin, Ambillou, Jarzé, Beaufort, Mazé, Champteussé, Vern et Ingrandes. Déjà en 2013 plusieurs communes s'étaient réunies, son nombre sur le département passant alors de 363 à 357.
 
Au final, 132 communes, 133 si l'on compte Le Fresne-sur-Loire jusqu'ici en Loire-Atlantique, se réunissent pour former 25 [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|communes nouvelles]], ce qui concerne {{formatnum:217547}} habitants du département, soit 27 % de sa population<ref name="prefecture-reforme">Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/reforme-territoriale-en-maine-et-loire-la-carte-au-a3803.html Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016], 12 janvier 2016.</ref>.




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Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006389820 Article L2113-2 du Code général des collectivités territoriales], loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - art. 21.</ref>, les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. L'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900742 Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742)], juin 2015.</ref>. Les dix communes de l'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité de Baugé]] engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet<ref name="cc-bauge-29avril2015">Communauté de communes du canton de Baugé, [http://www.cc-canton-bauge.com/web/fichiers/PDF_CONSEIL/pv_29_04_2015.pdf Compte rendu de séance conseil communautaire], séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28.</ref>. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref name="co-19mai2015-bauge">Le Courrier de l'Ouest, ''Dix communes pour en faire une'', journal du 19 mai 2015, p. 3.</ref>, sous le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}.
Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006389820 Article L2113-2 du Code général des collectivités territoriales], loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - art. 21.</ref>, les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. L'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900742 Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742)], juin 2015.</ref>. Les dix communes de l'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité de Baugé]] engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet<ref name="cc-bauge-29avril2015">Communauté de communes du canton de Baugé, [http://www.cc-canton-bauge.com/web/fichiers/PDF_CONSEIL/pv_29_04_2015.pdf Compte rendu de séance conseil communautaire], séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28.</ref>. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref name="co-19mai2015-bauge">Le Courrier de l'Ouest, ''Dix communes pour en faire une'', journal du 19 mai 2015, p. 3.</ref>, sous le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}.
Malgré son vote initial en sa faveur, la commune de [[Clefs-Val d'Anjou]] engage début septembre une procédure auprès du tribunal administratif de Nantes pour suspendre le projet. La demande en référé est rejetée le 31 décembre 2015<ref>Mairie du Guédeniau, [http://www.le-guedeniau.mairie49.fr/files/files_157/comptesrendus/2209-1766.pdf Compte rendu de séance], du 22 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/bauge-en-anjou-commune-nouvelle-la-demande-de-clefs-val-danjou-est-rejetee-31-12-2015-251063 Baugé-en-Anjou. Commune nouvelle : la demande de Clefs-Val-d'Anjou est rejetée], article du 31 décembre 2015.</ref>{{,}}<ref name="prefecture-reforme" />.


→ [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)]].
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== Morannes-sur-Sarthe ==
== Morannes-sur-Sarthe ==
Les communes de [[Morannes]] et de [[Chemiré-sur-Sarthe]] initie un rapprochement, voté en conseil municipal le 9 octobre 2015. La commune nouvelle prendra le nom de {{citation|Morannes-sur-Sarthe}} et verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Les Nouvelles de Sablé, [http://www.lesnouvellesdesable.fr/2015/10/13/commune-nouvelle-ils-nont-plusqua-se-dire-%C2%AB%C2%A0oui%C2%A0%C2%BB/ Commune nouvelle. Morannes et Chemiré-sur-Sarthe se sont dit oui], article du 9 octobre 2015.</ref>.
Les communes de [[Morannes]] et de [[Chemiré-sur-Sarthe]] initie un rapprochement, voté en conseil municipal le 9 octobre 2015 avec adpotion d'une charte<ref>Mairie de Morannes, [http://www.morannes.fr/phocadownloadpap/charte_commune_nouvelle.pdf Charte de la commune nouvelle de Chemiré-Morannes], réunion des conseils municipaux de Morannes et Chemiré-sur-Sarthe le vendredi 9 octobre 2015.</ref>. La commune nouvelle prendra le nom de {{citation|Morannes-sur-Sarthe}} et verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Les Nouvelles de Sablé, [http://www.lesnouvellesdesable.fr/2015/10/13/commune-nouvelle-ils-nont-plusqua-se-dire-%C2%AB%C2%A0oui%C2%A0%C2%BB/ Commune nouvelle. Morannes et Chemiré-sur-Sarthe se sont dit oui], article du 9 octobre 2015.</ref>.


→ [[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)]].


== Bellevigne-en-Layon ==
== Bellevigne-en-Layon ==
Un projet voit le jour entre les communes de [[Thouarcé]], [[Champ-sur-Layon]], [[Faveraye-Mâchelles]], [[Faye-d'Anjou]] et [[Rablay-sur-Layon]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Thouarcé - Communauté de communes - Comme les cinq doigts de la main'', journal du 18 septembre 2015</ref>. Les cinq communes sont intégrées à l'intercommunalité [[Communauté de communes des Coteaux-du-Layon|des Coteaux du Layon]]. Les municipalités adoptent le 12 octobre 2015 la charte de la commune nouvelle de {{citation|Bellevigne-en-Layon}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Rablay-sur-Layon. Bellevigne-en-Layon est née'', journal du 14 octobre 2015.</ref>, qui verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''.
Un projet voit le jour entre les communes de [[Thouarcé]], [[Champ-sur-Layon]], [[Faveraye-Mâchelles]], [[Faye-d'Anjou]] et [[Rablay-sur-Layon]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Thouarcé - Communauté de communes - Comme les cinq doigts de la main'', journal du 18 septembre 2015.</ref>. Les cinq communes sont intégrées à l'intercommunalité [[Communauté de communes des Coteaux-du-Layon|des Coteaux du Layon]]. Les municipalités adoptent le 12 octobre 2015 la charte de la commune nouvelle de {{citation|Bellevigne-en-Layon}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Rablay-sur-Layon. Bellevigne-en-Layon est née'', journal du 14 octobre 2015.</ref>, qui verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''.


→ [[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].
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== Blaison-Saint-Sulpice ==
== Blaison-Saint-Sulpice ==
Un projet voit le jour entre les communes de [[Saint-Jean-des-Mauvrets]], [[Saint-Saturnin-sur-Loire]], [[Saint-Sulpice]] et [[Blaison-Gohier]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Un mariage et 4 enterrements ?'', journal du 26 juin 2015.</ref>. Finalement, les municipalités des communes de [[Blaison-Gohier]] et [[Saint-Sulpice]] votent leur rapprochement les 9 et 10 novembre au '''1{{er}} janvier 2016''', sous le nom de {{citation|Blaison-Saint-Sulpice}}.
Un projet voit le jour entre les communes de [[Saint-Jean-des-Mauvrets]], [[Saint-Saturnin-sur-Loire]], [[Saint-Sulpice]] et [[Blaison-Gohier]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Un mariage et 4 enterrements ?'', journal du 26 juin 2015.</ref>. Finalement, les municipalités des communes de [[Blaison-Gohier]] et [[Saint-Sulpice]] votent leur rapprochement les 9 et 10 novembre au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Mairie de Blaison-Gohier, [http://www.loire-aubance.fr/download/BlaisonGohier/Vie_municipale/CR_conseil/cm_9_novembre_2015_vl.pdf Séance du conseil municipal], du 9 novembre 2015.</ref>, quelques jours plus tard sous le nom de {{citation|Blaison-Saint-Sulpice}}<ref>Mairie de Blaison-Gohier, [http://www.loire-aubance.fr/download/BlaisonGohier/Vie_municipale/CR_conseil/cm_16_novembre_2015_vl.pdf Séance du conseil municipal], du 16 novembre 2015.</ref>.


→ [[Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016)]].
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== Longuenée-en-Anjou ==
== Longuenée-en-Anjou ==
Un projet né entre les communes du SIVM de Longuenée ([[La Meignanne]], [[La Membrolle-sur-Longuenée]], [[Le Plessis-Macé]]), [[Saint-Clément-de-la-Place]] et [[Pruillé]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''À l'aube d'une seule commune'', journal du 25 juin</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Vers un mariage de raison'', journal du 27 juin 2015.</ref>. La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Membrole-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle'', journal du 5 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le Plessis-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 8 septembre 2015.</ref>, tandis que Saint-Clément-de-la-Place s'y refuse<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle'', journal du 26 septembre 2015.</ref>. Le 3 novembre 2015, les municipalités de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé, votent en faveur de la création d'une commune nouvelle le '''1{{er}} janvier 2016'' sous le nom de « Longuenée-en-Anjou ».
Un projet né entre les communes du SIVM de Longuenée ([[La Meignanne]], [[La Membrolle-sur-Longuenée]], [[Le Plessis-Macé]]), [[Saint-Clément-de-la-Place]] et [[Pruillé]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''À l'aube d'une seule commune'', journal du 25 juin</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Vers un mariage de raison'', journal du 27 juin 2015.</ref>. La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Membrole-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle'', journal du 5 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le Plessis-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 8 septembre 2015.</ref>, tandis que Saint-Clément-de-la-Place s'y refuse<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle'', journal du 26 septembre 2015.</ref>. Le 3 novembre 2015, les municipalités de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé, votent en faveur de la création d'une commune nouvelle le '''1{{er}} janvier 2016'' sous le nom de « Longuenée-en-Anjou »<ref>Mairie du Plessis-Macé, [http://www.le-plessis-mace.fr/telech/doc_333.pdf Procès verbal du conseil municipal], du 3 novembre 2015.</ref>, et adoptent une charte<ref>Mairie du Plessis-Macé, [http://www.le-plessis-mace.fr/telech/doc_336.pdf Charte de la Commune Nouvelle de Longuenée en Anjou], annexée à la délibération du 3 novembre 2015).</ref>.
 
Parallèlement, la commune de Pruillé quitte le 20 décembre la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers pour rejoindre le 21 décembre la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Communauté de communes de la région du Lion-d'Angers|Arrêté DRCL/BCL n° 2015-93 du 17 décembre 2015]], portant retrait de la commune de Pruillé de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.</ref>{{,}}<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole|Arrêté DRCL/BCL n° 2015-97 du 18 décembre 2015]], portant intégration de la commune de Pruillé à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole.</ref>.


→ [[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)]].


== Verrières-en-Anjou ==
== Verrières-en-Anjou ==
Les communes de [Pellouailles-les-Vignes]] et de [[Saint-Sylvain-d'Anjou]] se réunissent dans une commune nouvelle, cette création est votée en conseil municipal le 19 novembre 2015. La commune nouvelle prendra le nom de {{citation|Verrières-en-Anjou}} et verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''.
Les communes de [[Pellouailles-les-Vignes]] et de [[Saint-Sylvain-d'Anjou]] se réunissent dans une commune nouvelle, dont la création est votée en conseil municipal le 19 novembre 2015<ref>Mairie de Pellouailles-les-Vignes, [http://www.mairie-pellouailleslesvignes.fr/data/mediashare/sr/t08dfh4rwren8qz249rhbbnqm20ouy-org.pdf Compte rendu du conseil municipal], du 19 novembre 2015.</ref> ; commune nouvelle qui prendra le nom de {{citation|Verrières-en-Anjou}} et verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''.


→ [[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)]].

Version du 28 janvier 2016 à 13:01

Carte des communes nouvelles 2015-2016 du département de Maine-et-Loire.
Carte des communes nouvelles 2015-2016.

Plusieurs projets de regroupement de communes de Maine-et-Loire naissent en 2015 sur les territoires de Baugé, Le Lion-d'Angers, Fontaine-Guérin, Beaupréau, Chemillé, Montrevault, Saint-Macaire, La Pommeraye, Gennes, Vihiers, Morannes, Thouarcé, Saint-Lambert, Blaison-Gohier, Champtoceaux, La Membrolle, Saint-Sylvain, Saint-Mathurin, Ambillou, Jarzé, Beaufort, Mazé, Champteussé, Vern et Ingrandes. Déjà en 2013 plusieurs communes s'étaient réunies, son nombre sur le département passant alors de 363 à 357.

Au final, 132 communes, 133 si l'on compte Le Fresne-sur-Loire jusqu'ici en Loire-Atlantique, se réunissent pour former 25 communes nouvelles, ce qui concerne 217 547 habitants du département, soit 27 % de sa population[1].



Les projets

Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015[2]. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre 2014 à Baugé-en-Anjou[3].

Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)[4], plusieurs intercommunalités projettent de se regrouper en une seule commune :

La demande peut aussi émaner de conseils municipaux de communes membres d'un même établissement public de coopération intercommunale (EPCI) :

Une commune nouvelle pouvant aussi être créée à la demande des conseils municipaux[4], plusieurs communes envisagent un regroupement :

Baugé-en-Anjou

Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015[12]. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre 2014 à Baugé-en-Anjou[13].

Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)[14], les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. L'intercommunalité regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire[15]. Les dix communes de l'intercommunalité de Baugé engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet[5]. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au 1er janvier 2016[16], sous le nom de « Baugé-en-Anjou ».

Malgré son vote initial en sa faveur, la commune de Clefs-Val d'Anjou engage début septembre une procédure auprès du tribunal administratif de Nantes pour suspendre le projet. La demande en référé est rejetée le 31 décembre 2015[17],[18],[1].

→ Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016).

Le Lion d'Angers

En mars 2015, les communes du Lion-d'Angers et d'Andigné projettent de se réunir en une seule commune. Le 7 juillet, les deux conseils municipaux votent la création de la commune nouvelle au 1er janvier 2016, sous le nom de « Le Lion d’Angers »[19].

→ Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016).

Les Bois d'Anjou

Un projet émerge aussi au sein de l'intercommunalité de Beaufort-en-Anjou. Gée, Mazé et Beaufort-en-Vallée se prononcent en faveur d'une transformation de la communauté de communes en une commune nouvelle, tandis que Brion, Fontaine-Guérin, Fontaine-Milon et Saint-Georges-du-Bois se prononcent pour un projet de mutualisation[20]. En juillet, les communes de Brion, Fontaine-Guérin et Saint-Georges-du-Bois décident de former une commune nouvelle au 1er janvier 2016 sous le nom de « Les Bois d'Anjou »[21].

→ Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016).

Beaupréau-en-Mauges

Le centre Mauges projette aussi d'associer les communes de l'intercommunalité. Au 1er juillet 2015, l'intercommunalité regroupe les dix communes d'Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère[22]. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route[6] et le projet est approuvé le 25 juin[23]. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité[24]. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire[25] sous le nom de « Beaupréau-en-Mauges »[26].

→ Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015).

Chemillé-en-Anjou

Fin 2014, un projet concernant le Chemillois est abordé en conseil de la communauté de communes de Chemillé[7]. L'intercommunalité regroupe les douze communes de Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé-Melay, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou[27]. L'objectif est de les réunir en une seule commune (commune nouvelle, loi de décembre 2010[28]), chacune des anciennes devenant commune déléguée, ainsi que se rapprocher de l'intercommunalité Pays des Mauges[29]. À l'occasion de la présentation des vœux 2015, plusieurs maires évoquent le sujet, dont à Sainte-Christine[30] et à Neuvy-en-Mauges[31]. Une décision est programmée pour juin[7] ou juillet 2015[32]. Le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est approuvé par les communes le 2 juillet[25],[33], sous le nom de « Chemillé-en-Anjou »[34].

→ Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015).

Montrevault-sur-Èvre

Un projet est également évoqué par les communes de la région de Montrevault, à partir de l'intercommunalité Montrevault Communauté[8],[35],[36]. L'intercommunalité regroupe les onze communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry[37]. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet[38]. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé[39]. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de « Montrevault-sur-Èvre »[40],[41].

→ Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015).

Sèvremoine

En Moine-et-Sèvre, la réforme territoriale est présentée au conseil communautaire le 26 février 2015[42]. L'intercommunalité regroupe les dix communes de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou[43]. Les représentants des dix communes de l'intercommunalité présentent en mai le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015[44]. Il est approuvé par les conseils municipaux du territoire le 2 juillet, sous le nom de « Sèvremoine »[25].

→ Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015).

Mauges-sur-Loire

Les communes de la région de Saint-Florent-le-Vieil initient aussi un projet de regroupement. L’évolution de la communauté de communes de Saint-Florent-le-Vieil est inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2015[11]. L'actuelle intercommunalité regroupe les onze communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay[45]. En juin, plusieurs réunions d'informations sont organisées[46]. Le 7 juillet, les communes du territoire de l'intercommunalité procèdent au vote. Le conseil municipal de Montjean-sur-Loire vote son opposition au projet[47],[48]. Durant l'été, l'idée apparait de mener le projet sans la commune de Montjean[49] qui, en septembre, finit par accepter le projet[50]. Le projet de création de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est adopté sous le nom de « Mauges-sur-Loire ».

→ Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015).

Gennes-Val de Loire

Durant cette même période un projet apparait dans le Gennois entre les communes de Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil[51] et Grézillé[52]. Les cinq communes se situe sur l'intercommunalité du Gennois. Les communes s'accordent sur la création d'une commune nouvelle au 1er janvier 2016 sous le nom de « Gennes-Val de Loire ».

→ Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016).

Lys-Haut-Layon

Le Vihiersois-Haut Layon mène également un projet sur le territoire de son intercommunalité. L'actuelle intercommunalité regroupe les douze communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers[53]. Le 16 mars 2015 un projet de charte pour fixer les principes et les modalités d’une nouvelle organisation territoriale est présenté au conseil communautaire[54]. Début juillet plusieurs de ses communes votent leur approbation[55],[56],[57]. Mi juillet, le conseil municipal de Cléré-sur-Layon vote sa désapprobation au projet[58],[59]. Le 17 septembre, les conseils municipaux valident la création d'une commune nouvelle au 1er janvier 2016 sous le nom de « Lys-Haut-Layon »[60].

→ Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016).

Morannes-sur-Sarthe

Les communes de Morannes et de Chemiré-sur-Sarthe initie un rapprochement, voté en conseil municipal le 9 octobre 2015 avec adpotion d'une charte[61]. La commune nouvelle prendra le nom de « Morannes-sur-Sarthe » et verra le jour le 1er janvier 2016[62].

→ Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016).

Bellevigne-en-Layon

Un projet voit le jour entre les communes de Thouarcé, Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d'Anjou et Rablay-sur-Layon[63]. Les cinq communes sont intégrées à l'intercommunalité des Coteaux du Layon. Les municipalités adoptent le 12 octobre 2015 la charte de la commune nouvelle de « Bellevigne-en-Layon »[64], qui verra le jour le 1er janvier 2016.

→ Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016).

Val-du-Layon

Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015[65], une discussion de rapprochement s'engage entre Saint-Aubin-de-Luigné et saint-Lambert-du-Lattay. Une`situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes sont ensuite consultées par le biais d'un questionnaire[66]. Initialement prévu pour le 1er janvier 2017[67], les conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au 31 décembre 2015 sous le nom de « Val-du-Layon ».

→ Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015).

Blaison-Saint-Sulpice

Un projet voit le jour entre les communes de Saint-Jean-des-Mauvrets, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saint-Sulpice et Blaison-Gohier[68]. Finalement, les municipalités des communes de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice votent leur rapprochement les 9 et 10 novembre au 1er janvier 2016[69], quelques jours plus tard sous le nom de « Blaison-Saint-Sulpice »[70].

→ Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016).

Orée-d'Anjou

Les communes de la région de Champtoceaux évoquent la réforme territoriale au conseil communautaire du 27 février 2015[71]. L'intercommunalité regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne[72]. Début juillet ses membres votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle[55],[73],[74] au 15 décembre 2015, sous le nom de « Orée-d’Anjou »[75].

→ Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015).

Longuenée-en-Anjou

Un projet né entre les communes du SIVM de Longuenée (La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé), Saint-Clément-de-la-Place et Pruillé[76],[77]. La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche[78],[79], tandis que Saint-Clément-de-la-Place s'y refuse[80]. Le 3 novembre 2015, les municipalités de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé, votent en faveur de la création d'une commune nouvelle le '1er janvier 2016 sous le nom de « Longuenée-en-Anjou »[81], et adoptent une charte[82].

Parallèlement, la commune de Pruillé quitte le 20 décembre la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers pour rejoindre le 21 décembre la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[83],[84].

→ Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016).

Verrières-en-Anjou

Les communes de Pellouailles-les-Vignes et de Saint-Sylvain-d'Anjou se réunissent dans une commune nouvelle, dont la création est votée en conseil municipal le 19 novembre 2015[85] ; commune nouvelle qui prendra le nom de « Verrières-en-Anjou » et verra le jour le 1er janvier 2016.

→ Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016).

Loire-Authion

Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. L'actuelle intercommunalité regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire[86]. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l’Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose[87],[88],[89],[90],[91]. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé[92]. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale[93]. Finallement La Ménitré quitte la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion pour rejoindre le 1er janvier 2016 celle de Beaufort-en-Anjou. Le projet de commune nouvelle au 1erjanvier 2016 est approuvé par les autres communes le 19 novembre 2015 sous le nom de « Loire-Authion »[94].

→ Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016).

Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire

Ingrandes (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015[95]. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril[96],[97]. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle[98],[99],[95] sous le nom de « Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire »[100]. Le siège sera fixé à Ingrandes[95]. Le 21 septembre, le conseil départemental de Maine-et-Loire se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département[101]. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable[102].

→ Création de la nouvelle commune de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire (2016).

Les autres projets

Durant cette même période d'autres projets de regroupement voient le jour

Notes

Sur le même sujet

Références et annotations

  1. ↑ a et b Préfecture de Maine-et-Loire, Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016, 12 janvier 2016.
  2. ↑ Légifrance, Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF n° 0064 du 17 mars 2015 page 4921.
  3. ↑ Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps, supplément spécial de février 2015.
  4. ↑ a et b Legifrance, Article L. 2113-2 du Code général des collectivités territoriales, loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - art. 21.
  5. ↑ a et b Communauté de communes du canton de Baugé, Compte rendu de séance conseil communautaire, séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « cc-bauge-29avril2015 » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
  6. ↑ a et b Communauté de communes du Centre-Mauges, Procès verbal du conseil communautaire, du 29 janvier 2015, p. 2 et 3. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « cc-centremauges-29janvier2015 » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
  7. ↑ a b et c Communauté de communes de la région de Chemillé, Compte-rendu du conseil du 17 décembre 2014, document du 23 décembre 2014. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « cc-chemille-17dec2014 » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
  8. ↑ a et b Communauté de communes Montrevault Communauté, Réunion du conseil communautaire, du 19 janvier 2015, p. 5 et 6. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « cc-montrevault-19janvier2015 » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
  9. ↑ Communauté de communes du canton de Champtoceaux, Réunion du conseil communautaire, du 27 février 2015.
  10. ↑ Communauté de communes de Moine-et-Sèvre, Compte rendu du conseil communautaire, du 26 février 2015.
  11. ↑ a et b Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, Procès verbal du conseil communautaire, du 26 mai 2015, p. 2 et 3. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « cc-saintflorent-26mai2015 » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
  12. ↑ Légifrance, Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF n°0064 du 17 mars 2015 page 4921.
  13. ↑ Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps, supplément spécial de février 2015.
  14. ↑ Legifrance, Article L2113-2 du Code général des collectivités territoriales, loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - art. 21.
  15. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742), juin 2015.
  16. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Dix communes pour en faire une, journal du 19 mai 2015, p. 3.
  17. ↑ Mairie du Guédeniau, Compte rendu de séance, du 22 septembre 2015.
  18. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Baugé-en-Anjou. Commune nouvelle : la demande de Clefs-Val-d'Anjou est rejetée, article du 31 décembre 2015.
  19. ↑ Mairie du Lion-d'Angers, Andigné et Le Lion d’Angers : le projet de commune nouvelle validé, 8 juillet 2015.
  20. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Beaufort Vers une commune à trois, article du 5 mai 2015.
  21. ↑ Saumur Kiosque, Fontaine-Guérin. La commune nouvelle à trois fait l'unanimité au conseil, article du 11 juillet 2015.
  22. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692), juillet 2015.
  23. ↑ Communauté de communes du Centre-Mauges, Procès verbal du conseil communautaire, du 25 juin 2015, p. 2 et 3.
  24. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015, portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.
  25. ↑ a b et c Ouest-France, Mauges. Feu vert pour trois communes nouvelles, article du 3 juillet 2015.
  26. ↑ Ouest-France, Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !, article du 22 mai 2015.
  27. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de la Région de Chemillé (244900577), janvier 2015.
  28. ↑ Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 (texte).
  29. ↑ Ouest-France, Quand les communes imaginent déjà leur avenir ensemble, article du 19 janvier 2015.
  30. ↑ Ouest-France, La commune nouvelle devrait voir le jour le 1er janvier 2016, article du 15 janvier 2015.
  31. ↑ Ouest-France, Une nouvelle station d'épuration en projet, article du 14 janvier 2015.
  32. ↑ Ouest-France, Le projet de commune nouvelle bientôt présenté à la population, article du 3 avril 2015.
  33. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Chemillé. Le conseil se prononce pour la commune nouvelle, article du 3 juillet 2015.
  34. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Chemillé Le nom de la commune nouvelle sera Chemillé-en-Anjou, article du 25 juin 2015.
  35. ↑ Ouest-France, Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle », article du 21 janvier 2015.
  36. ↑ Communauté de communes Montrevault Communauté, Quel nom pour la commune nouvelle ?, mai 2015.
  37. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de Montrevault Communauté (244900643), janvier 2015.
  38. ↑ Mairie du Fief-Sauvin, Réunions publiques - Vers la commune nouvelle, avril 2015.
  39. ↑ Ouest-France, Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants, article du 23 avril 2015.
  40. ↑ Ouest-France, Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges, article du 7 juillet 2015.
  41. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité, article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour.
  42. ↑ Communauté de communes de Moine-et-Sèvre, Compte rendu du conseil communautaire, du 26 février 2015.
  43. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de Moine et Sèvre (200006880), janvier 2015.
  44. ↑ Ouest-France, Les élus ont présenté le projet de commune nouvelle, article du 6 mai 2015.
  45. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Saint-Florent-le-Vieil (244900726), janvier 2015.
  46. ↑ Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, Information sur la création de commune(s) nouvelle(s), juin 2015.
  47. ↑ Ouest-France, Commune nouvelle. Montjean-sur-Loire vote contre le projet, article du 8 juillet 2015.
  48. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montjean-sur-Loire. Les élus ont jusqu'au 20 juillet pour revoir leur position, article du 9 juillet 2015.
  49. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Intercommunalité. Montjean-sur-Loire contrainte de faire cavalier seul, article du 28 août 2015.
  50. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montjean-sur-Loire et commune nouvelle : en définitive, c'est oui !, article du 25 septembre 2015.
  51. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Gennes - Une commune nouvelle en projet, article du 18 décembre 2014.
  52. ↑ Saumur Kiosque (Ignis Communication), Gennes-Val de Loire, la première commune nouvelle du Saumuois, article du 4 juillet 2015.
  53. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Vihiersois Haut-Layon (244900981), janvier 2015.
  54. ↑ Mairie de Vihiers, Compte-rendu du conseil municipal, du 26 mars 2015.
  55. ↑ a et b Le Courrier de l'Ouest, Mauges Communes nouvelles : 39 conseils municipaux ont voté oui jeudi soir,‎ article du 1er juillet 2015.
  56. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montilliers favorable à la commune nouvelle, article du 8 juillet 2015.
  57. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Communes nouvelles. Le oui de Montilliers, journal du 9 juillet 2015.
  58. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Cléré-sur-Layon. Pourquoi les élus ont dit non à la commune nouvelle article du 16 juillet 2015
  59. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Commune nouvelle. Cléré-sur-Layon a dit non hier soir, journal du 16 juillet 2015.
  60. ↑ Ouest-France, Vihiers. La commune nouvelle à six verra le jour au 1er janvier, article du 18 septembre 2015.
  61. ↑ Mairie de Morannes, Charte de la commune nouvelle de Chemiré-Morannes, réunion des conseils municipaux de Morannes et Chemiré-sur-Sarthe le vendredi 9 octobre 2015.
  62. ↑ Les Nouvelles de Sablé, Commune nouvelle. Morannes et Chemiré-sur-Sarthe se sont dit oui, article du 9 octobre 2015.
  63. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Thouarcé - Communauté de communes - Comme les cinq doigts de la main, journal du 18 septembre 2015.
  64. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Rablay-sur-Layon. Bellevigne-en-Layon est née, journal du 14 octobre 2015.
  65. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu, journal du 9 mai 2015.
  66. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Quel nom pour la commune nouvelle, journal du 21 septembre 2015.
  67. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La commune nouvelle s’appellera Val du Layon, journal du 19 octobre 2015.
  68. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Un mariage et 4 enterrements ?, journal du 26 juin 2015.
  69. ↑ Mairie de Blaison-Gohier, Séance du conseil municipal, du 9 novembre 2015.
  70. ↑ Mairie de Blaison-Gohier, Séance du conseil municipal, du 16 novembre 2015.
  71. ↑ Communauté de communes du canton de Champtoceaux, Réunion du conseil communautaire, du 27 février 2015.
  72. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783), janvier 2015.
  73. ↑ Ouest-France, Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges, article du 9 juillet 2015.
  74. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges, journal du 9 juillet 2015.
  75. ↑ Ouest-France, Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d’Anjou, article du 5 octobre 2015.
  76. ↑ Le Courrier de l'Ouest, À l'aube d'une seule commune, journal du 25 juin
  77. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Vers un mariage de raison, journal du 27 juin 2015.
  78. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Membrole-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle, journal du 5 septembre 2015.
  79. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Le Plessis-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle, journal du 8 septembre 2015.
  80. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle, journal du 26 septembre 2015.
  81. ↑ Mairie du Plessis-Macé, Procès verbal du conseil municipal, du 3 novembre 2015.
  82. ↑ Mairie du Plessis-Macé, Charte de la Commune Nouvelle de Longuenée en Anjou, annexée à la délibération du 3 novembre 2015).
  83. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté DRCL/BCL n° 2015-93 du 17 décembre 2015, portant retrait de la commune de Pruillé de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.
  84. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté DRCL/BCL n° 2015-97 du 18 décembre 2015, portant intégration de la commune de Pruillé à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole.
  85. ↑ Mairie de Pellouailles-les-Vignes, Compte rendu du conseil municipal, du 19 novembre 2015.
  86. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866), janvier 2015.
  87. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle, article du 7 juillet 2015.
  88. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Brain dit oui à la commune nouvelle, journal du 8 juillet 2015.
  89. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle, journal du 9 juillet 2015.
  90. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle, journal du 10 juillet 2015.
  91. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Andard. la commune nouvelle en bonne voie, journal du 13 juillet 2015.
  92. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La position de La Ménitré « lourde de conséquences », journal du 13 juillet 2015.
  93. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion, journal du 7 septembre 2015.
  94. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-85, du 7 décembre 2015, portant création de la commune nouvelle de Loire-Authion.
  95. ↑ a b et c Le Courrier de l'Ouest, Une commune nouvelle est née, journal du 23 juin 2015.
  96. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Le projet commune nouvelle a été présenté, journal du 7 mai 2015.
  97. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Commune nouvelle : et l'impact financier ?, journal du 3 juin 2015.
  98. ↑ Mairie de Le Fresne-sur-Loire, Procès verbal du conseil municipal, du 17 juin 2015.
  99. ↑ Communes d'Ingrandes et du Fresne, Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire, adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).
  100. ↑ Ouest-France, Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?, article du 25 juin 2015.
  101. ↑ Conseil départemental de Maine-et-Loire, Délibération n° 2015.CD4-047, du 21 septembre 2015.
  102. ↑ Ouest-France, L'organisation de la commune nouvelle se met en place, article du 19 octobre 2015.
  103. ↑ Mairie de La Pouëze, Réunion publique, du 4 septembre 2015.


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