« Modèle:LO-ETALAB » : différence entre les versions

Version du 5 février 2016 à 17:50

Le présent document a été élaboré à partir de la « Licence ouverte / Open licence » Etalab applicable à certaines données publiques françaises, et est régie par la loi française.
L'utilisation de cette licence permet notamment la reproduction, la diffusion et l'adaptation, sous réserve de mentionner la paternité (source et date de l'information).

Cette licence est compatible avec les licences « Creative Commons Attribution 2.0 » (CC-BY 2.0) de Creative Commons et « Open Data Commons Attribution » (ODC-BY) de l’Open Knowledge Foundation.

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Syntaxe : {{LO-ETALAB}}

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+| Le présent document a été élaboré à partir de la « '''Licence ouverte / Open licence''' » Etalab applicable à certaines données publiques françaises, et est régie par la loi française.<br />L'utilisation de cette licence permet notamment la reproduction, la diffusion et l'adaptation, sous réserve de  mentionner la paternité (source et date de l'information).
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