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| Cette reproduction d'une œuvre d'art ainsi que l'œuvre originelle font partie du '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/ | | Cette reproduction d'une œuvre d'art ainsi que l'œuvre originelle font partie du '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_en_droit_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle_fran%C3%A7ais#Quand_l.E2.80.99.C5.93uvre_entre-t-elle_dans_le_domaine_public_.3F domaine public]''' en raison de la date de la mort de l'auteur de l'œuvre, ou de sa date de publication. <br />Cela vaut pour tous les pays pour lesquels le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''. Voir [http://commons.wikimedia.org/wiki/Commons:Quand_utiliser_le_bandeau_PD-Art?uselang=fr les pays pour lesquels cela s'applique]. | ||
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Dernière version du 7 février 2016 à 13:43
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Cette reproduction d'une œuvre d'art ainsi que l'œuvre originelle font partie du domaine public en raison de la date de la mort de l'auteur de l'œuvre, ou de sa date de publication. Cela vaut pour tous les pays pour lesquels le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Voir les pays pour lesquels cela s'applique. |
Syntaxe : {{PD-art}}
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