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Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''domaine public''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences|Licences]].
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''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]'''.''<br />
''Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''
''Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.''


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[[Catégorie:Document par licence|Domaine public (cas particulier)]]
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Version du 7 février 2016 à 15:52

Les documents ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans Wiki-Anjou sous la licence domaine public : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence. Pour plus d'informations, consulter la page Licences.

Cette image est dans le domaine public. Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou équivalent local comme "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.

Média dans la catégorie « Domaine public (cas particulier) »

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