« Modèle:LO-ETALAB » : différence entre les versions

Version du 31 août 2016 à 18:43

« Licence ouverte / Open licence » Etalab applicable à certaines données publiques françaises, et régie par la loi française. L'utilisation de cette licence permet la reproduction, la diffusion et l'adaptation, sous réserve de mentionner la paternité (source et date de l'information).

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Syntaxe : {{LO-ETALAB}}

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+| « '''Licence ouverte / Open licence''' » Etalab applicable à certaines données publiques françaises, et régie par la loi française. L'utilisation de cette licence permet la reproduction, la diffusion et l'adaptation, sous réserve de mentionner la paternité (source et date de l'information).
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