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== Description ==
== Description ==
Icon domaine public (gris)
Logo Domaine public (gris). Variante en [[:Fichier:PD-icon.svg|format svg]].


== Source ==
Fichier Wikipedia Commons, [http://commons.wikimedia.org/wiki/File:PD-icon.svg PD-icon.svg] de Duesentrieb, Boris23 (13 janvier 2006) et Rocket000 (28 mars 2009). Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. Étant composé exclusivement d'informations qui sont tombées dans le domaine public et ne contenant aucune modification en faisant une œuvre originale, ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le domaine public.
Fichier Wikipedia Commons, [http://commons.wikimedia.org/wiki/File:PD-icon.svg PD-icon.svg] de Duesentrieb<br />
Ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public], car il est composé exclusivement d'informations qui sont tombées dans le domaine public et ne contient aucune modification en faisant une œuvre originale.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
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== Galerie ==
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[[Catégorie:GFDL MediaWiki|logo dp gris]]

Dernière version du 31 août 2016 à 19:21

Description

Logo Domaine public (gris). Variante en format svg.

Fichier Wikipedia Commons, PD-icon.svg de Duesentrieb, Boris23 (13 janvier 2006) et Rocket000 (28 mars 2009). Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. Étant composé exclusivement d'informations qui sont tombées dans le domaine public et ne contenant aucune modification en faisant une œuvre originale, ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le domaine public.

Publié sous licence(s)

Domaine public
   Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation.


Galerie

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 octobre 2012 à 06:36Vignette pour la version du 20 octobre 2012 à 06:36196 × 196 (9 kio)Franck-fnba (discussion | contributions)== Description == Icon domaine public (gris) == Source == Fichier Wikipedia Commons, [http://commons.wikimedia.org/wiki/File:PD-icon.svg PD-icon.svg] de Duesentrieb<br /> Ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le [http://fr.wi...

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