« Modèle:PD-auteur » : différence entre les versions
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| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. | | Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br />En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. | ||
Version du 31 août 2016 à 19:23
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Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. |
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