« Modèle:CP marque déposée » : différence entre les versions

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<td style="margin:1em">Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279349&dateTexte=vig article L513-6] du [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414 Code de la propriété intellectuelle] et est reproduite ici en vertu de ces droits.<br />
<td style="margin:1em">Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279349&dateTexte=vig article L513-6], l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279714&dateTexte=vig article L713-6] du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.<br />
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''fair use''.<br />
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''fair use''.<br />
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Version du 21 octobre 2017 à 03:44

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  Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.

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