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Source : | Source : CC Loire-Aubance, mai 2013. | ||
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Version du 21 octobre 2017 à 04:15
Description
Logo de la communauté de communes Loire-Aubance (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Source : CC Loire-Aubance, mai 2013.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 18 mai 2013 à 09:54 |  | 254 × 74 (4 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de communes de Loire-Aubance, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.loire-aubance.fr/ CC Loire-Aubance], mai 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} [[Catégorie:Document S... |
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