« Modèle:CP marque déposée » : différence entre les versions
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<td style="margin:1em">Marque | <td style="margin:1em">Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279349&dateTexte=vig article L513-6], l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279714&dateTexte=vig article L713-6] du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.<br />Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''fair use''.<br /> | ||
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''fair use''.<br /> | |||
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Version du 4 novembre 2017 à 06:39
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez apportez un complément d'information ou demander qu'elle soit retirée, contactez-nous. |
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