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(== Description == {{Logo cp}} Logo de la commune d'Yzernay (Maine-et-Loire, France). Source : Mairie d'Yzernay, mars 2015. == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} Catégorie:Document Service public) |
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Version du 23 décembre 2017 à 06:24
Description
Logo de la commune d'Yzernay (Maine-et-Loire, France).
Source : Mairie d'Yzernay, mars 2015.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| actuel | 23 décembre 2017 à 06:24 |  | 116 × 147 (7 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} Logo de la commune d'Yzernay (Maine-et-Loire, France). Source : Mairie d'Yzernay, mars 2015. == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} Catégorie:Document Service public |
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