« Projets de nouvelles communes en 2015 » : différence entre les versions

L'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900742 Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742)]'', juin 2015.</ref>. Les dix communes de l'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité de Baugé]] engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet<ref name="cc-bauge-29avril2015" />. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref name="co-19mai2015-bauge">Le Courrier de l'Ouest, ''Dix communes pour en faire une'', journal du 19 mai 2015, p. 3.</ref>, sous le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}.

Le centre Mauges projette aussi d'associer les communes de l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]]. Au 1{{er}} juillet 2015, la structure intercommunale regroupe les dix communes d'Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900692 Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692)]'', juillet 2015.</ref>. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route<ref name="cc-centremauges-29janvier2015" /> et le projet est approuvé le 25 juin<ref name="cc-centremauges-25juin2015">Communauté de communes du Centre-Mauges, ''[http://www.cc-centre-mauges.fr/communaute-de-communes/les-publications/securefile-1710-1016f7a174eae63168cc1583d34b890f-telecharger-le-proces-verbal-conseil-du-25-juin-2015.pdf Procès verbal du conseil communautaire]'', du 25 juin 2015, p. 2 et 3.</ref>. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté de communes du Centre-Mauges|Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015]]'', portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.</ref>. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire<ref name="of-3juillet2015" /> sous le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-ce-sera-beaupreau-en-mauges-3419933 Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !]'', article du 22 mai 2015.</ref>.

Fin 2014, un projet concernant le Chemillois est abordé en conseil de la [[Communauté de communes de la région de Chemillé|communauté de communes de Chemillé]]<ref name="cc-chemille-17dec2014" />. La structure intercommunale regroupe les douze communes de Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé-Melay, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900577 Établissement public de coopération intercommunale de la Région de Chemillé (244900577)]'', janvier 2015.</ref>. L'objectif est de les réunir en une seule commune (commune nouvelle, loi de décembre 2010<ref name="loi-2010">Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 ([http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCX0922788L texte]).</ref>), chacune des anciennes devenant commune déléguée, ainsi que se rapprocher de l'intercommunalité [[Pays des Mauges]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/quand-les-communes-imaginent-deja-leur-avenir-ensemble-3129318 Quand les communes imaginent déjà leur avenir ensemble]'', article du 19 janvier 2015.</ref>. À l'occasion de la présentation des vœux 2015, plusieurs maires évoquent le sujet, dont à [[Sainte-Christine]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/la-commune-nouvelle-devrait-voir-le-jour-le-1er-janvier-2016-3120674 La commune nouvelle devrait voir le jour le 1er janvier 2016]'', article du 15 janvier 2015.</ref> et à [[Neuvy-en-Mauges]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/une-nouvelle-station-depuration-en-projet-3118023 Une nouvelle station d'épuration en projet]'', article du 14 janvier 2015.</ref>. Une décision est programmée pour juin<ref name="cc-chemille-17dec2014" /> ou juillet 2015<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/le-projet-de-commune-nouvelle-bientot-presente-la-population-3309489 Le projet de commune nouvelle bientôt présenté à la population]'', article du 3 avril 2015.</ref>. Le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les communes le 2 juillet<ref name="of-3juillet2015">Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/mauges-feu-vert-pour-trois-communes-nouvelles-3531026 Mauges. Feu vert pour trois communes nouvelles]'', article du 3 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-conseil-se-prononce-pour-la-commune-nouvelle-03-07-2015-226662 Chemillé. Le conseil se prononce pour la commune nouvelle]'', article du 3 juillet 2015.</ref>, sous le nom de {{citation|Chemillé-en-Anjou}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-nom-de-la-commune-nouvelle-sera-chemille-en-anjou-25-06-2015-225755 Chemillé Le nom de la commune nouvelle sera Chemillé-en-Anjou]'', article du 25 juin 2015.</ref>.

Un projet est également évoqué par les communes de la région de Montrevault, à partir de l'intercommunalité [[Communauté de communes Montrevault Communauté|Montrevault Communauté]]<ref name="cc-montrevault-19janvier2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/montrevault-communaute-reflechir-la-commune-nouvelle-3135452 Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle »]'', article du 21 janvier 2015.</ref>{{,}}<ref>Communauté de communes Montrevault Communauté, ''[http://www.montrevaultcommunaute.fr/index.php/fr/a-la-une/70-a-la-une-habiter-vivre/492-quel-nom-pour-la-commune-nouvelle Quel nom pour la commune nouvelle ?]'', mai 2015.</ref>. La structure intercommunale regroupe les onze communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900643 Établissement public de coopération intercommunale de Montrevault Communauté (244900643)]'', janvier 2015.</ref>. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet<ref>Mairie du Fief-Sauvin, ''[http://www.le-fief-sauvin.fr/DetailElement.aspx?numStructure=82601&numElement=197454&numRubrique=534436 Réunions publiques - Vers la commune nouvelle]'', avril 2015.</ref>. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/les-elus-expliquent-la-commune-nouvelle-aux-habitants-3357122 Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants]'', article du 23 avril 2015.</ref>. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de {{citation|Montrevault-sur-Èvre}}<ref name="of-7juillet2015-montrevault">Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/montrevault-sur-evre-une-4e-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3543627 Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges]'', article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montrevault-une-quatrieme-commune-nouvelle-officialisee-hier-soir-a-lunanimite-07-07-2015- Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité]'', article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour.</ref>.

Les communes de la région de Saint-Florent-le-Vieil initient aussi un projet de regroupement. L'évolution de la communauté de communes de Saint-Florent-le-Vieil est inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2015<ref name="cc-saintflorent-26mai2015" />. L'[[Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil|intercommunalité]] regroupe les onze communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900726 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Saint-Florent-le-Vieil (244900726)]'', janvier 2015.</ref>. En juin, plusieurs réunions d'informations sont organisées<ref>Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, ''[http://www.cc-stflorentlevieil.fr/Information-sur-le-creation-de.html Information sur la création de commune(s) nouvelle(s)]'', juin 2015.</ref>.

[[Ingrandes]] (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015<ref name="co-23juin2015">Le Courrier de l'Ouest, ''Une commune nouvelle est née'', journal du 23 juin 2015.</ref>. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le projet commune nouvelle a été présenté'', journal du 7 mai 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle : et l'impact financier ?'', journal du 3 juin 2015.</ref>. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle<ref>Mairie de Le Fresne-sur-Loire, ''[http://www.lefresnesurloire.fr/uploads/media/CM.15.06.17_01.pdf Procès verbal du conseil municipal]'', du 17 juin 2015.</ref>{{,}}<ref>Communes d'Ingrandes et du Fresne, [http://www.ingrandes-sur-loire.fr/Donnees/Structures/81461/Upload/547565.pdf Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire], adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).</ref>{{,}}<ref name="co-23juin2015" /> sous le nom de {{citation|Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/ingrandes-et-le-fresne-bientot-regroupees-3516142 Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?]'', article du 25 juin 2015.</ref>. Le siège sera fixé à Ingrandes<ref name="co-23juin2015" />. Le 21 septembre, le [[conseil départemental de Maine-et-Loire]] se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département<ref>Conseil départemental de Maine-et-Loire, ''[https://www.maine-et-loire.fr/Delib_Rapports/ConseilDepartemental/2015/09/21/DELIBERATION/D0PR1.pdf Délibération n° 2015.CD4-047]'', du 21 septembre 2015.</ref>. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/lorganisation-de-la-commune-nouvelle-se-met-en-place-3782137 L'organisation de la commune nouvelle se met en place]'', article du 19 octobre 2015.</ref>.