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== Statut des documents ci-dessous ==
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:Cette image est dans le '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a expiré.
Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-old''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence.<br />
:Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de soixante-dix ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres.
Pour plus d'informations, consulter la page [[Licences]].
 
''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a '''expiré'''.''<br />
''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''.''<br />
''Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.''
 
[[Catégorie:Document par licence|PD-old]]

Version du 27 mai 2011 à 18:37

Statut des documents ci-dessous

Les documents ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans Wiki-Anjou sous la licence PD-old : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence.
Pour plus d'informations, consulter la page Licences.

Cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré.
Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur.
Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.

Média dans la catégorie « PD-old »

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