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Source : [http://www.cg49.fr Conseil général de Maine-et-Loire], 16 avril 2011 | |||
Auteur : Département de Maine-et-Loire | |||
Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279349&dateTexte=vig article L513-6] du [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414 Code de la propriété intellectuelle] et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''fair use''. | |||
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Version du 1 octobre 2011 à 05:54
Description
Logo Anjou Maine-et-Loire
Source : Conseil général de Maine-et-Loire, 16 avril 2011
Auteur : Département de Maine-et-Loire
Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez apportez un complément d'information ou demander qu'elle soit retirée, contactez-nous.
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actuel | 16 avril 2011 à 12:58 | ![]() | 150 × 67 (12 kio) | Lionel (discussion | contributions) | Logo Anjou. |
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Utilisation du fichier
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