« Modèle:PD-auteur » : différence entre les versions
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Dernière version du 22 octobre 2022 à 08:10
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Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. |
Syntaxe : {{PD-auteur}}
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