« Modèle:PD-auteur » : différence entre les versions
mAucun résumé des modifications |
mAucun résumé des modifications |
||
| (Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
{| rules="none" border="1" | {| rules="none" border="1" | ||
| [[Fichier:PD-icon | | [[Fichier:PD-icon.svg|40px|left|Domaine public]] | ||
| | | | ||
| Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [ | | Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le [https://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29 domaine public]. Ceci s'applique dans le monde entier.<br>En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. | ||
|}<includeonly>[[Catégorie:Domaine public (cas particulier)|{{PAGENAME}}]] </includeonly> | |}<includeonly>[[Catégorie:Domaine public (cas particulier)|{{PAGENAME}}]] </includeonly> | ||
<noinclude> | <noinclude> | ||
Dernière version du 22 octobre 2022 à 08:10
 |
Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. |
Syntaxe : {{PD-auteur}}
Ce modèle concerne une licence applicable sur Wiki-Anjou, et ne peut être modifié sans discussion préalable.