« Fichier:Bauge comcom logo.gif » : différence entre les versions

Dernière version du 18 septembre 2023 à 16:21

Description

Logo de la communauté de communes du canton de Baugé (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.

Source : CC canton de Baugé, février 2013. Œuvre artistique protégée.

Publié sous licence(s)

Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	20 février 2013 à 17:32		90 × 102 (7 kio)	Azotte (discussion \| contributions)	== Description == 30px\|right\|link=Wiki-Anjou:Licences\|alt=Copyright '''Logo de la Communauté de communes du canton de Baugé, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.cc-canton-bauge.com/web/ CC canton de Baugé], février...

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Utilisation du fichier

La page suivante utilise ce fichier :

Communauté de communes du canton de Baugé

@@ Ligne 3 : / Ligne 3 : @@
 Logo de la [[communauté de communes du canton de Baugé]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
-Source : CC canton de Baugé, février 2013.
+Source : CC canton de Baugé, février 2013. Œuvre artistique protégée.
 == Publié sous licence(s) ==
 {{CP marque déposée}}
-[[Catégorie:Document Service public]]
+[[Catégorie:Document Blason ou logo]]