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Catégorie:Document Blason ou logo

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 Logo de la [[communauté de communes Loire-Aubance]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
-Source : [http://www.loire-aubance.fr/ CC Loire-Aubance], mai 2013. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
+Source : CC Loire-Aubance, mai 2013. Œuvre artistique protégée.
 == Publié sous licence(s) ==
 {{CP marque déposée}}
-[[Catégorie:Document Service public]]
+[[Catégorie:Document Blason ou logo]]