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Catégorie:Document Blason ou logo

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 == Description ==
-'''Logo Anjou Maine-et-Loire'''
+{{Logo cp}}
+Logo Anjou Maine-et-Loire (1988-2009).
-Source : [http://www.cg49.fr Conseil général de Maine-et-Loire], 16 avril 2011
+Voir aussi [[:Fichier:Maineetloire logo 1988.jpg|logo du conseil général]].
-Auteur : Département de Maine-et-Loire
+Source et auteur : Conseil général de Maine-et-Loire, 1988. Œuvre artistique protégée.
-Marque déposée : Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279349&dateTexte=vig article L513-6] du [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414 Code de la propriété intellectuelle] et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''fair use''.
+Attaché à l'identité du département, certaines restrictions peuvent être appliquées.
-<small>Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez apportez un complément d'information ou demander qu'elle soit retirée, [[Contact|contactez-nous]].</small>
+== Publié sous licence(s) ==
+{{CP marque déposée}}
-== Publié sous licence(s) ==
+[[Catégorie:Document Blason ou logo]]
-{{CP}}