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Dernière version du 28 septembre 2023 à 16:09
Description
Logo du conseil général de Maine-et-Loire (1988-2009).
Voir aussi logo simple et logo en 2009.
Source et auteur : Conseil général de Maine-et-Loire, 1988. Œuvre artistique protégée.
Attaché à l'identité du département, certaines restrictions peuvent être appliquées.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 23 juillet 2015 à 19:00 |  | 251 × 120 (6 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} Logo Anjou Maine-et-Loire (2009-2015). Source et auteur : [http://www.cg49.fr Conseil général de Maine-et-Loire], 2009. Attaché à l'identité du Maine-et-Loire, certaines restrictions peuvent être appliquées. == P... |
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