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Dernière version du 28 septembre 2023 à 16:10
Description
Logo du conseil général de Maine-et-Loire (2009-2015).
Source et auteur : Conseil général de Maine-et-Loire, 2009. Œuvre artistique protégée.
Attaché à l'identité du département, certaines restrictions peuvent être appliquées.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 23 juillet 2015 à 19:04 |  | 443 × 150 (12 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} Logo du conseil général de Maine-et-Loire (2009-2015). Voir en 1988 et en 2015. Source et auteur : [http://www.cg49.fr Conseil général de... |
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