Aller au contenu

« Fichier:Portesdelanjou comcom logo 2016.jpg » : différence entre les versions

m
Catégorie:Document Blason ou logo
(== Description == {{Logo cp}} Logo de la communauté de communes des Portes-de-l'Anjou (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale. Source : [http://www.cc-lesportes...)
 
m (Catégorie:Document Blason ou logo)
 
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Ligne 3 : Ligne 3 :
Logo de la communauté de communes des [[Communauté de communes des Portes-de-l'Anjou|Portes-de-l'Anjou]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Logo de la communauté de communes des [[Communauté de communes des Portes-de-l'Anjou|Portes-de-l'Anjou]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.


Source : [http://www.cc-lesportesdelanjou.fr/ CC des Portes-de-l'Anjou], décembre 2016. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Source : CC des Portes-de-l'Anjou, décembre 2016. Œuvre artistique protégée.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
{{CP marque déposée}}
{{CP marque déposée}}


[[Catégorie:Document Service public]]
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]