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Description
Logo de la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Source : CC de la Vallée-Loire-Authion, juin 2013. Œuvre artistique protégée.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| actuel | 11 juin 2013 à 18:11 |  | 240 × 225 (8 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de la Vallée-Loire-Authion, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.vallee-loire-authion.fr/ CC de la Vallée-Loire-Authion], juin 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} [[... |
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