« Modèle:Nom ancien 1801 » : différence entre les versions
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En 1801, le nom de la municipalité est celui retranscrit sur les Arrêtés de réduction des justices de paix (actes publiés au Bulletin des lois). | En 1801, le nom de la municipalité est celui retranscrit sur les Arrêtés de réduction des justices de paix (actes publiés au Bulletin des lois). | ||
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Version du 24 février 2024 à 10:57
Les communes ont été créées à la Révolution. Elles ont pris le nom des paroisses qui les précédaient, ou ont pu en prendre un nouveau pour ôter une référence religieuse ou à l'Ancien Régime.
On retrouve leur nom dans les actes officiels et depuis 1943 dans le Code officiel géographique. Des changements ont pu intervenir au cours des évolutions réglementaires ou des modifications de leur territoire.
En 1801, le nom de la municipalité est celui retranscrit sur les Arrêtés de réduction des justices de paix (actes publiés au Bulletin des lois).
Nom ancien 1801
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But
Modèle (formes anciennes du nom des communes) complétant Modèle:Nom ancien.
Syntaxe
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{{Nom ancien 1801}}
Exemple
Voir Les Cerqueux-de-Maulévrier.
Voir aussi