87 314
modifications
« 1789 » : différence entre les versions
aucun résumé des modifications
(cplt) |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 8 : | Ligne 8 : | ||
Des manifestations paysannes voient le jour entre 1789 et 1792. | Des manifestations paysannes voient le jour entre 1789 et 1792. | ||
Les députés du tiers-état se constituent le {{date|17 juin 1789}} en Assemblée nationale. Elle abolie le {{date|4 août}} les privilèges féodaux, adopte le {{date|26 août}} la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, transforme le {{date|2 novembre}} les biens du clergé en biens nationaux, etc. Elle réforme également l'administration notamment par la création des départements. | Les députés du tiers-état se constituent le {{date|17 juin 1789}} en Assemblée nationale. Elle abolie le {{date|4 août}} les privilèges féodaux, adopte le {{date|26 août}} la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, transforme le {{date|2 novembre}} les biens du clergé en biens nationaux, etc. Elle réforme également l'administration notamment par la création des départements<ref name="univ-reperes" />{{,}}<ref name="llc-2023">Jean-Jacques Chiron (avec Raymond Bois, Jean-Louis Fardeau et Gérard Tremblay), ''Saint-Aubin de Luigné au fil du temps : Histoires et paysages de la « perle du Layon »'', Éditions du Petit Pavé (Brissac-Loire-Aubance), 2023, p. 112-113</ref>. | ||
[[File:carte_Mayenne_et_Loire_18.._de_La_Haye.jpeg|thumb|link=Carte du département de Mayenne et Loire (18..)|alt=Carte du département de Mayenne et Loire.]] | [[File:carte_Mayenne_et_Loire_18.._de_La_Haye.jpeg|thumb|link=Carte du département de Mayenne et Loire (18..)|alt=Carte du département de Mayenne et Loire.]] | ||
'''Organisation administrative''' : La Révolution dessine de nouveaux territoires administratifs<ref | '''Organisation administrative''' : La Révolution dessine de nouveaux territoires administratifs<ref name="llc-2023" />. Le décret du {{date|22 décembre 1789}}, relatif à la loi du {{date|22 décembre 1789}}, divise le territoire français en départements, districts, cantons et municipalités<ref>Décret du {{date|22 décembre 1789}} relatif à la loi du {{date|22 décembre 1789}} relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives, lettres patentes du roi sur le décret données à Paris au mois de janvier 1790 (''Collection complète des Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements et Avis du Conseil d'Etat'', J.P. Duvergier (Paris), 1824).</ref> : | ||
:{{citation|Art. 1 — Il sera fait une nouvelle division du royaume en départements, tant pour la représentation que pour l'administration. Ces départements seront au nombre de soixante-quinze à quatre-vingt-cinq. }} | :{{citation|Art. 1 — Il sera fait une nouvelle division du royaume en départements, tant pour la représentation que pour l'administration. Ces départements seront au nombre de soixante-quinze à quatre-vingt-cinq. }} | ||
| Ligne 33 : | Ligne 33 : | ||
Districts : Par la loi du {{date|22 décembre 1789}}, relative aux assemblées administratives, le Maine-et-Loire est organisé en huit districts<ref>Loi du 22 décembre 1789 relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives.</ref>. {{citation|Le département d'Anjou est divisé en huit districts, dont les chefs-lieux sont, Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, saint-Florent, Cholet & Vihiers.}}<ref>Décret de l'Assemblée nationale, du {{date|19 janvier 1790}}.</ref> | Districts : Par la loi du {{date|22 décembre 1789}}, relative aux assemblées administratives, le Maine-et-Loire est organisé en huit districts<ref>Loi du 22 décembre 1789 relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives.</ref>. {{citation|Le département d'Anjou est divisé en huit districts, dont les chefs-lieux sont, Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, saint-Florent, Cholet & Vihiers.}}<ref>Décret de l'Assemblée nationale, du {{date|19 janvier 1790}}.</ref> | ||
Communes : L'Assemblée constituante de 1789 décide le {{date|12 novembre 1789}} qu'« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »<ref>Assemblée nationale constituante, du | Communes : L'Assemblée constituante de 1789 décide le {{date|12 novembre 1789}} qu'« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »<ref>Assemblée nationale constituante, du 12 novembre 1789, Décret du 12 novembre 1789 concernant la division des départements en districts.</ref>{{,}}<ref>Jacques Guillaume Thouret, ''Décret du 12 novembre 1789 concernant la division des départements en districts'', dans ''Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789'', Librairie Administrative P. Dupont (Paris), 1878, p. 7</ref>. La Constituante vote le {{date|14 décembre 1789}} une loi créant les municipalités avec un conseil municipal et un maire (agents municipaux), élus au suffrage direct par les citoyens actifs de la commune. | ||
[[1788|< 1788]] | [[1788|< 1788]] | ||