« Fichier:Loire-aubance comcom.gif » : différence entre les versions

De Wiki-Anjou
(== Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de communes de Loire-Aubance, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.loire-aubance.fr/ CC Loire-Aubance], mai 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} [[Catégorie:Document S...)
 
m (Franck-fnba a déplacé la page Fichier:Cc-loire-aubance.gif vers Fichier:Loire-aubance comcom.gif)
(Aucune différence)

Version du 8 août 2013 à 18:22

Description

Copyright

Logo de la Communauté de communes de Loire-Aubance, Maine-et-Loire, France.

CC Loire-Aubance, mai 2013

Publié sous licence(s)

Copyright, tous droits réservés
  Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 mai 2013 à 09:54Vignette pour la version du 18 mai 2013 à 09:54254 × 74 (4 kio)Azotte (discussion | contributions)== Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de communes de Loire-Aubance, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.loire-aubance.fr/ CC Loire-Aubance], mai 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} [[Catégorie:Document S...

La page suivante utilise ce fichier :