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« Canton de Sèvremoine » : différence entre les versions
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Fin 2015, la commune nouvelle de [[Sèvremoine]] est créée du regroupement de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60'', du 5 octobre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].</ref>. | Fin 2015, la commune nouvelle de [[Sèvremoine]] est créée du regroupement de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60'', du 5 octobre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].</ref>. | ||
En 2020, les mots « Saint-Macaire-en-Mauges » sont remplacés par les mots « Sèvremoine ». Le canton est modifié par la mention « Le canton n° 18 (Sèvremoine) comprend les communes suivantes : Le May-sur-Evre, La Romagne, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, La Séguinière, Sèvremoine. Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sèvremoine »<ref>Décret n° 2020-211 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-259 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de Maine-et-Loire, JORF n° 0056 du 6 mars 2020, texte n° 29 ([https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/5/INTA2004506D/jo/texte sur Légifrance]).</ref>. | En 2020, les mots « Saint-Macaire-en-Mauges » sont remplacés par les mots « Sèvremoine ». Le canton est modifié par la mention « Le canton n° 18 (Sèvremoine) comprend les communes suivantes : Le May-sur-Evre, La Romagne, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, La Séguinière, Sèvremoine. Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sèvremoine »<ref>Décret n° 2020-211 du 5 mars 2020 modifiant le décret n° 2014-259 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de Maine-et-Loire, JORF n° 0056 du 6 mars 2020, texte n° 29 ([https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/5/INTA2004506D/jo/texte sur Légifrance]).</ref>{{,}}<ref>[[Décret 2014-259 du 26 février 2014 (mars 2020)|Décret n° 2014-259 du 26 février 2014]], version consolidée au 7 mars 2020.</ref>. | ||
== Présentation du canton == | == Présentation du canton == | ||