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Description

Creative Commons, Certains droits réservés (some rights reserved). Variante EN.

Fichier Wikimedia Commons, File:CC certains droits reserves.svg, de Krinkle, le 29 mars 2010. Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint. Néanmoins ce fichier peut faire l'objet de restrictions de la part de l'organisation Creative Commons.

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